CHAVANY PASCALE
Active2319Z · Fabrication et façonnage d'autres articles en verre, y compris verre technique
CHAVANY PASCALE est un entrepreneur individuel immatriculé le 30 octobre 2013 sous le numéro SIREN 798 219 721. Le siège social de l'entreprise se trouve 220 Che des Tanneries za des Tanneries, 38780 Pont-Eveque. CHAVANY PASCALE relève du secteur fabrication et façonnage d'autres articles en verre, y compris verre technique (code NAF 2319Z).
Fiche d'identité de CHAVANY PASCALE
INSEE- Dénomination
- CHAVANY PASCALE
- SIREN
- 798 219 721
- SIRET (siège)
- 798 219 721 00031
- N° TVA intracommunautaire
- FR96798219721Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 798 219 721
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 2319Z - Fabrication et façonnage d'autres articles en verre, y compris verre technique
- Date de création
- 30 octobre 2013
- Siège social
- 220 CHE DES TANNERIES ZA DES TANNERIES, 38780, PONT-EVEQUE
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de CHAVANY PASCALE
CREATION ET RESTAURATION DE VITRAUX ET PRODUITS DECORATIFS VERRIERS
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Établissements de CHAVANY PASCALE
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 38780 PONT-EVEQUESiègeActif
798 219 721 00031 · ouvert le 01 janvier 2020 · NAF 2319Z
- 38200 VIENNEFermé
798 219 721 00015 · ouvert le 01 novembre 2013 · NAF 2319Z
- 38780 PONT-EVEQUEFermé
798 219 721 00023 · ouvert le 01 décembre 2015 · NAF 2319Z
Conformité de CHAVANY PASCALE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAVANY PASCALE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CHAVANY PASCALE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CHAVANY PASCALE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 30 octobre 2013
Questions fréquentes sur CHAVANY PASCALE
Quel est le numéro SIREN de CHAVANY PASCALE ?
Le numéro SIREN de CHAVANY PASCALE est 798 219 721. Le SIRET de son siège social est 798 219 721 00031. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96798219721.
Où se situe le siège social de CHAVANY PASCALE ?
Le siège social de CHAVANY PASCALE est situé 220 Che des Tanneries za des Tanneries, 38780 Pont-Eveque.
CHAVANY PASCALE est-elle toujours en activité ?
Oui, CHAVANY PASCALE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 octobre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CHAVANY PASCALE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAVANY PASCALE.
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