CheckersProcédures

CHAVANY PATRICK

Active
Siren379 674 609Entrepreneur individuel71340 CHENAY-LE-CHATELCréée le 01 novembre 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CHAVANY PATRICK est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er novembre 1990, identifié par le SIREN 379 674 609. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Bourg, 71340 Chenay-le-Chatel. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7710.

Fiche d'identité de CHAVANY PATRICK

Dénomination
CHAVANY PATRICK
SIREN
379 674 609
SIRET (siège)
379 674 609 00019
N° TVA intracommunautaire
FR78379674609Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 379 674 609
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7710
Date de création
01 novembre 1990
Siège social
LE BOURG, 71340, CHENAY-LE-CHATEL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CHAVANY PATRICK

EDITION PUBLICITAIRE AINSI QUE LA VENTE D'ESPACES ET LE CONSEIL

Finances de CHAVANY PATRICK

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHAVANY PATRICK

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHAVANY PATRICK

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 71340 CHENAY-LE-CHATELSiègeFermé

    379 674 609 00019 · ouvert le 01 novembre 1990 · NAF 7710

Documents juridiques de CHAVANY PATRICK

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHAVANY PATRICK

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHAVANY PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHAVANY PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAVANY PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHAVANY PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHAVANY PATRICK

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 novembre 1990

Questions fréquentes sur CHAVANY PATRICK

Quel est le numéro SIREN de CHAVANY PATRICK ?

Le numéro SIREN de CHAVANY PATRICK est 379 674 609. Le SIRET de son siège social est 379 674 609 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR78379674609.

Où se situe le siège social de CHAVANY PATRICK ?

Le siège social de CHAVANY PATRICK est situé Le Bourg, 71340 Chenay-le-Chatel.

CHAVANY PATRICK est-elle toujours en activité ?

Oui, CHAVANY PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er novembre 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHAVANY PATRICK est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAVANY PATRICK.

Entreprises similaires

Même activité, en France

Entreprises à Chenay-le-Chatel

Toutes les entreprises à Chenay-le-Chatel