CHAVAS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 200 k€
- Effectif
- Non publié
CHAVAS est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 3 novembre 2020, identifiée par le SIREN 890 612 195. Le siège social de l'entreprise se trouve 300 Rte de Chavas, 42170 Saint-Just-Saint-Rambert. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par MARIE-HELENE MARCONNET en qualité de autre.
Fiche d'identité de CHAVAS
INSEE- Dénomination
- CHAVAS
- SIREN
- 890 612 195
- SIRET (siège)
- 890 612 195 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR18890612195Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 890 612 195
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 200 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 03 novembre 2020
- Siège social
- 300 RTE DE CHAVAS, 42170, SAINT-JUST-SAINT-RAMBERT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CHAVAS
La propriété par voie d'apport, d'acquisition ou d'échange ou autrement de divers biens immobiliers, terrains, immeubles bâtis ou non bâtis, ainsi que la propriété de tous autres immeubles qui pourront être situés en France ou à l'étranger La gestion, l'administration et l'exploitation par bail ou autrement, de tous ces biens et droits immobiliers, éventuellement l'aliénation du ou des immeubles devenus inutiles à la société, au moyen de vente, échange ou apport en société.
Finances de CHAVAS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CHAVAS
INSEECMPH HOLDING
Autre
Depuis la création (03 novembre 2020) · 5 ans
Établissements de CHAVAS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 42170 SAINT-JUST-SAINT-RAMBERTSiègeActif
890 612 195 00010 · ouvert le 21 octobre 2020 · NAF 6820B
Documents juridiques de CHAVAS
INPIComptes annuels de CHAVAS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHAVAS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CHAVAS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAVAS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne CHAVAS. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Commerciale
Décision du 05 juin 2025 · N° 24/04263
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de CHAVAS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CHAVAS
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2020-10-21
- création
Date d'effet : 03 novembre 2020
Questions fréquentes sur CHAVAS
Quel est le numéro SIREN de CHAVAS ?
Le numéro SIREN de CHAVAS est 890 612 195. Le SIRET de son siège social est 890 612 195 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR18890612195.
Qui dirige CHAVAS ?
CHAVAS est dirigée par MARIE-HELENE MARCONNET, autre. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de CHAVAS ?
Le siège social de CHAVAS est situé 300 Rte de Chavas, 42170 Saint-Just-Saint-Rambert.
CHAVAS est-elle toujours en activité ?
Oui, CHAVAS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 novembre 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CHAVAS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAVAS.
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