CHAVAS BRIGITTE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
CHAVAS BRIGITTE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er novembre 1997, identifié par le SIREN 414 611 848. Le siège social de l'entreprise se trouve Grand Embuent, 42410 Chavanay. Elle est rattachée au code d'activité NAF 8552Z.
Fiche d'identité de CHAVAS BRIGITTE
INSEE- Dénomination
- CHAVAS BRIGITTE
- SIREN
- 414 611 848
- SIRET (siège)
- 414 611 848 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR94414611848Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 414 611 848
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8552Z
- Date de création
- 01 novembre 1997
- Siège social
- GRAND EMBUENT, 42410, CHAVANAY
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Site internet et réseaux sociaux de CHAVAS BRIGITTE
Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.
Objet social de CHAVAS BRIGITTE
Enseignement culturel
Finances de CHAVAS BRIGITTE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CHAVAS BRIGITTE
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de CHAVAS BRIGITTE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 42410 CHAVANAYSiègeActif
414 611 848 00014 · ouvert le 01 novembre 1997 · NAF 8552Z
- 42410 PELUSSINFermé
414 611 848 00022 · ouvert le 13 décembre 2007 · NAF 8552Z
Documents juridiques de CHAVAS BRIGITTE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de CHAVAS BRIGITTE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHAVAS BRIGITTE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CHAVAS BRIGITTE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAVAS BRIGITTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CHAVAS BRIGITTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CHAVAS BRIGITTE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 novembre 1997
Questions fréquentes sur CHAVAS BRIGITTE
Quel est le numéro SIREN de CHAVAS BRIGITTE ?
Le numéro SIREN de CHAVAS BRIGITTE est 414 611 848. Le SIRET de son siège social est 414 611 848 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94414611848.
Où se situe le siège social de CHAVAS BRIGITTE ?
Le siège social de CHAVAS BRIGITTE est situé Grand Embuent, 42410 Chavanay.
CHAVAS BRIGITTE est-elle toujours en activité ?
Oui, CHAVAS BRIGITTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er novembre 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CHAVAS BRIGITTE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAVAS BRIGITTE.
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