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CHAVAS Damien

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Siren517 537 205Entrepreneur individuel26210 ÉpinouzeCréée le 05 décembre 2025

8121Z · Nettoyage courant des bâtiments

Documents

Enregistré sous le numéro SIREN 517 537 205, CHAVAS Damien est un entrepreneur individuel créé le 5 décembre 2025. Elle est domiciliée 400 CHE de Saint-Hugon, 26210 Épinouze. Son activité principale est nettoyage courant des bâtiments (code NAF 8121Z).

Fiche d'identité de CHAVAS Damien

Dénomination
CHAVAS Damien
SIREN
517 537 205
SIRET (siège)
517 537 205 00026
N° TVA intracommunautaire
FR42517537205Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 517 537 205
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 07 janvier 2026
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8121Z - Nettoyage courant des bâtiments
Date de création
05 décembre 2025
Siège social
400 CHE de Saint-Hugon, 26210, Épinouze
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de CHAVAS Damien

nettoyage courant de bâtiment

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Établissements de CHAVAS Damien

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 26210 ÉpinouzeSiègeActif

    517 537 205 00026 · ouvert le 01 décembre 2025 · NAF 8121Z

Documents juridiques de CHAVAS Damien

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 05 décembre 2025

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de CHAVAS Damien

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAVAS Damien. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHAVAS Damien n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CHAVAS Damien

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 05 décembre 2025

Questions fréquentes sur CHAVAS Damien

Quel est le numéro SIREN de CHAVAS Damien ?

Le numéro SIREN de CHAVAS Damien est 517 537 205. Le SIRET de son siège social est 517 537 205 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR42517537205.

Où se situe le siège social de CHAVAS Damien ?

Le siège social de CHAVAS Damien est situé 400 CHE de Saint-Hugon, 26210 Épinouze.

CHAVAS Damien est-elle toujours en activité ?

Oui, CHAVAS Damien est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 décembre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHAVAS Damien est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAVAS Damien.