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Chavas Pascal

Active
Siren427 452 594Entrepreneur individuel74220 La ClusazCréée le 27 août 2024
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 427 452 594, Chavas Pascal est un entrepreneur individuel créé le 27 août 2024. Le siège social de l'entreprise se trouve 131 Route du tendieu, 74220 La Clusaz. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9529Z.

Fiche d'identité de Chavas Pascal

Dénomination
Chavas Pascal
SIREN
427 452 594
SIRET (siège)
427 452 594 00059
N° TVA intracommunautaire
FR43427452594Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 427 452 594
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9529Z
Date de création
27 août 2024
Siège social
131 Route du tendieu, 74220, La Clusaz
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de Chavas Pascal

Réparation de cycles

Finances de Chavas Pascal

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de Chavas Pascal

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de Chavas Pascal

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 74220 La ClusazSiègeActif

    427 452 594 00059 · ouvert le 15 septembre 2024 · NAF 9529Z

Documents juridiques de Chavas Pascal

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 19 mars 2010

  • Acte

Comptes annuels de Chavas Pascal

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour Chavas Pascal. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de Chavas Pascal

Aucune procédure collective n'a été publiée pour Chavas Pascal. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de Chavas Pascal n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de Chavas Pascal

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

  2. Ventes et cessions
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

    Début d'activité : 2010-01-01

  1. création

    Date d'effet : 27 août 2024

Questions fréquentes sur Chavas Pascal

Quel est le numéro SIREN de Chavas Pascal ?

Le numéro SIREN de Chavas Pascal est 427 452 594. Le SIRET de son siège social est 427 452 594 00059. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43427452594.

Où se situe le siège social de Chavas Pascal ?

Le siège social de Chavas Pascal est situé 131 Route du tendieu, 74220 La Clusaz.

Chavas Pascal est-elle toujours en activité ?

Oui, Chavas Pascal est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 août 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

Chavas Pascal est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour Chavas Pascal.

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