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CHAVASSE PAUL

Active
Siren399 548 106Entrepreneur individuel34110 FRONTIGNANCréée le 18 novembre 1994

0121Z · Culture de la vigne

CHAVASSE PAUL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 18 novembre 1994, identifié par le SIREN 399 548 106. Son siège social est situé Rte de Balaruc Mas de Six Terres, 34110 Frontignan. CHAVASSE PAUL relève du secteur culture de la vigne (code NAF 0121Z).

Fiche d'identité de CHAVASSE PAUL

Dénomination
CHAVASSE PAUL
SIREN
399 548 106
SIRET (siège)
399 548 106 00026
N° TVA intracommunautaire
FR04399548106Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 399 548 106
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 février 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z - Culture de la vigne
Date de création
18 novembre 1994
Siège social
RTE DE BALARUC MAS DE SIX TERRES, 34110, FRONTIGNAN
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de CHAVASSE PAUL

CULTURE DE LA VIGNE,

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Établissements de CHAVASSE PAUL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 34110 FRONTIGNANSiègeActif

    399 548 106 00026 · ouvert le 01 novembre 2019 · NAF 0121Z

  • 34110 FRONTIGNANFermé

    399 548 106 00018 · ouvert le 18 novembre 1994 · NAF 011G

Conformité de CHAVASSE PAUL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAVASSE PAUL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHAVASSE PAUL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CHAVASSE PAUL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 18 novembre 1994

Questions fréquentes sur CHAVASSE PAUL

Quel est le numéro SIREN de CHAVASSE PAUL ?

Le numéro SIREN de CHAVASSE PAUL est 399 548 106. Le SIRET de son siège social est 399 548 106 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04399548106.

Où se situe le siège social de CHAVASSE PAUL ?

Le siège social de CHAVASSE PAUL est situé Rte de Balaruc Mas de Six Terres, 34110 Frontignan.

CHAVASSE PAUL est-elle toujours en activité ?

Oui, CHAVASSE PAUL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 novembre 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHAVASSE PAUL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAVASSE PAUL.