CHAVASSIEU
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 7,8 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 328 213 590, CHAVASSIEU est une SARL créée le 18 octobre 1983. Le siège social de l'entreprise se trouve 8 Pl Saint Jean, 69005 Lyon 5e Arrondissement. L'entreprise déclare le code NAF 5610C comme activité principale. Elle est dirigée par Morgan PIGUET, gérant.
Fiche d'identité de CHAVASSIEU
INSEE- Dénomination
- CHAVASSIEU
- SIREN
- 328 213 590
- SIRET (siège)
- 328 213 590 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR87328213590Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 328 213 590
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 10 avril 2025
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 7 774,9 €
- Code NAF / APE
- 5610C
- Date de création
- 18 octobre 1983
- Siège social
- 8 PL SAINT JEAN, 69005, LYON 5E ARRONDISSEMENT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Site internet et réseaux sociaux de CHAVASSIEU
Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.
Objet social de CHAVASSIEU
- Activité de salon de thé, - Vente de produits naturels et de compléments alimentaire - Et généralement, toutes opérations commerciales, financières, industrielles, mobilières et immobilières pouvant s'y rapporter directement ou indirectement.
Finances de CHAVASSIEU
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CHAVASSIEU
INSEEBODACCGérant
Anciens dirigeants (2)
n'est plus gérant. VERHAEGHE Albert Michel Cornil nom d'usage : VERHAEGHE devient gérant PINON
VOLKOVA TATIANA nom d'usage · de octobre 2017 à avril 2025
Antoine n'est plus gérant COISSARD
COISSARD Antoine Sylvain nom d'usage · de janvier 2010 à octobre 2017
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de CHAVASSIEU
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 69005 LYON 5E ARRONDISSEMENTSiègeActif
328 213 590 00016 · ouvert le 01 avril 2024 · NAF 5610C
Documents juridiques de CHAVASSIEU
INPI15 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de CHAVASSIEU
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHAVASSIEU. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CHAVASSIEU
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAVASSIEU. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent CHAVASSIEU. Elles s'échelonnent de 2024 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, 4 ème Chambre civile
Décision du 17 mars 2026 · N° 25/00665
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 08 juillet 2025 · N° 2025R00191
- Lire la décision sur courdecassation.frAccorde une provision et désigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 20 mars 2025 · N° 25/00102
- Lire la décision sur courdecassation.frRéouverture des débats
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 30 juillet 2024 · N° 21/00388
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de CHAVASSIEU n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CHAVASSIEU
BODACC23 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques de lyon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques de lyon
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon
VERHAEGHE Albert Michel Cornil nom d'usage : VERHAEGHE n'est plus gérant. PIGUET Morgan nom d'usage : PIGUET devient gérant
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques de lyon
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Lyon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de lyon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de lyon
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
VOLKOVA TATIANA nom d'usage : PINON n'est plus gérant. VERHAEGHE Albert Michel Cornil nom d'usage : VERHAEGHE devient gérant
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
- création
Date d'effet : 18 octobre 1983
Questions fréquentes sur CHAVASSIEU
Quel est le numéro SIREN de CHAVASSIEU ?
Le numéro SIREN de CHAVASSIEU est 328 213 590. Le SIRET de son siège social est 328 213 590 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR87328213590.
Qui dirige CHAVASSIEU ?
CHAVASSIEU est dirigée par Morgan PIGUET, gérant.
Où se situe le siège social de CHAVASSIEU ?
Le siège social de CHAVASSIEU est situé 8 Pl Saint Jean, 69005 Lyon 5e Arrondissement.
CHAVASSIEU est-elle toujours en activité ?
Oui, CHAVASSIEU est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 octobre 1983. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CHAVASSIEU est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAVASSIEU.
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