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CHAVATTE DANIEL

Active
Siren793 663 774Entrepreneur individuel59192 BEUVRAGESCréée le 13 octobre 2009
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CHAVATTE DANIEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 13 octobre 2009 sous le numéro SIREN 793 663 774. Le siège social de l'entreprise se trouve 15 rue Ludwik l Zamenhof, 59192 Beuvrages. L'entreprise déclare le code NAF 4799A comme activité principale.

Fiche d'identité de CHAVATTE DANIEL

Dénomination
CHAVATTE DANIEL
SIREN
793 663 774
SIRET (siège)
793 663 774 00016
N° TVA intracommunautaire
FR40793663774Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 793 663 774
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4799A
Date de création
13 octobre 2009
Siège social
15 RUE LUDWIK L ZAMENHOF, 59192, BEUVRAGES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CHAVATTE DANIEL

Vente à domicile

Finances de CHAVATTE DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHAVATTE DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHAVATTE DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 59192 BEUVRAGESSiègeActif

    793 663 774 00016 · ouvert le 13 octobre 2009 · NAF 4799A

Documents juridiques de CHAVATTE DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHAVATTE DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHAVATTE DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHAVATTE DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAVATTE DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHAVATTE DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHAVATTE DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 13 octobre 2009

Questions fréquentes sur CHAVATTE DANIEL

Quel est le numéro SIREN de CHAVATTE DANIEL ?

Le numéro SIREN de CHAVATTE DANIEL est 793 663 774. Le SIRET de son siège social est 793 663 774 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40793663774.

Où se situe le siège social de CHAVATTE DANIEL ?

Le siège social de CHAVATTE DANIEL est situé 15 rue Ludwik l Zamenhof, 59192 Beuvrages.

CHAVATTE DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, CHAVATTE DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 octobre 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHAVATTE DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAVATTE DANIEL.

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