CHAVATTE FREDERIC
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
CHAVATTE FREDERIC est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 2016, identifié par le SIREN 817 459 738. Elle est domiciliée Rte de Pollestres villa Ilae, 66680 Canohes. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7490B.
Fiche d'identité de CHAVATTE FREDERIC
INSEE- Dénomination
- CHAVATTE FREDERIC
- SIREN
- 817 459 738
- SIRET (siège)
- 817 459 738 00024
- N° TVA intracommunautaire
- FR06817459738Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 817 459 738
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 7490B
- Date de création
- 01 janvier 2016
- Siège social
- RTE DE POLLESTRES VILLA ILAE, 66680, CANOHES
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de CHAVATTE FREDERIC
Activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses
Finances de CHAVATTE FREDERIC
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CHAVATTE FREDERIC
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de CHAVATTE FREDERIC
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 66680 CANOHESSiègeActif
817 459 738 00024 · ouvert le 01 septembre 2020 · NAF 7490B
- 66350 TOULOUGESFermé
817 459 738 00016 · ouvert le 01 janvier 2016 · NAF 7490B
Documents juridiques de CHAVATTE FREDERIC
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de CHAVATTE FREDERIC
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHAVATTE FREDERIC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CHAVATTE FREDERIC
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAVATTE FREDERIC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CHAVATTE FREDERIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CHAVATTE FREDERIC
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 2016
Questions fréquentes sur CHAVATTE FREDERIC
Quel est le numéro SIREN de CHAVATTE FREDERIC ?
Le numéro SIREN de CHAVATTE FREDERIC est 817 459 738. Le SIRET de son siège social est 817 459 738 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR06817459738.
Où se situe le siège social de CHAVATTE FREDERIC ?
Le siège social de CHAVATTE FREDERIC est situé Rte de Pollestres villa Ilae, 66680 Canohes.
CHAVATTE FREDERIC est-elle toujours en activité ?
Oui, CHAVATTE FREDERIC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CHAVATTE FREDERIC est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAVATTE FREDERIC.
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