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CHAVEL JACQUES

Active
Siren431 011 980Entrepreneur individuel97229 LES TROIS-ILETSCréée le 01 janvier 1995
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 431 011 980, CHAVEL JACQUES est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1995. Son siège social est situé Marina Pointe du Bout Chez Semb, 97229 Les Trois-Ilets. Elle est rattachée au code d'activité NAF 712C.

Fiche d'identité de CHAVEL JACQUES

Dénomination
CHAVEL JACQUES
SIREN
431 011 980
SIRET (siège)
431 011 980 00015
N° TVA intracommunautaire
FR53431011980Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 431 011 980
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
712C
Date de création
01 janvier 1995
Siège social
MARINA POINTE DU BOUT CHEZ SEMB, 97229, LES TROIS-ILETS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CHAVEL JACQUES

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de CHAVEL JACQUES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHAVEL JACQUES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHAVEL JACQUES

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 97229 LES TROIS-ILETSSiègeFermé

    431 011 980 00015 · ouvert le 01 janvier 1995 · NAF 712C

Documents juridiques de CHAVEL JACQUES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHAVEL JACQUES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHAVEL JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHAVEL JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAVEL JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHAVEL JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHAVEL JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1995

Questions fréquentes sur CHAVEL JACQUES

Quel est le numéro SIREN de CHAVEL JACQUES ?

Le numéro SIREN de CHAVEL JACQUES est 431 011 980. Le SIRET de son siège social est 431 011 980 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53431011980.

Où se situe le siège social de CHAVEL JACQUES ?

Le siège social de CHAVEL JACQUES est situé Marina Pointe du Bout Chez Semb, 97229 Les Trois-Ilets.

CHAVEL JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, CHAVEL JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHAVEL JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAVEL JACQUES.

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