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CHAVEL JACQUES

Active
Siren778 292 193Entrepreneur individuel10300 SAINTE-SAVINECréée le 01 février 1980
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CHAVEL JACQUES est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er février 1980 sous le numéro SIREN 778 292 193. Elle est domiciliée rue Savipol A, 10300 Sainte-Savine. Son activité principale relève du code NAF 5510Z.

Fiche d'identité de CHAVEL JACQUES

Dénomination
CHAVEL JACQUES
SIREN
778 292 193
SIRET (siège)
778 292 193 00035
N° TVA intracommunautaire
FR67778292193Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 778 292 193
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
5510Z
Date de création
01 février 1980
Siège social
RUE SAVIPOL A, 10300, SAINTE-SAVINE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de CHAVEL JACQUES

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Finances de CHAVEL JACQUES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHAVEL JACQUES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHAVEL JACQUES

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 10300 SAINTE-SAVINESiègeActif

    778 292 193 00035 · ouvert le 20 octobre 1994 · NAF 5510Z

  • 25000 BESANCONFermé

    778 292 193 00027 · ouvert le 01 février 1980 · NAF 8623Z

Documents juridiques de CHAVEL JACQUES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHAVEL JACQUES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHAVEL JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHAVEL JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAVEL JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHAVEL JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHAVEL JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 février 1980

Questions fréquentes sur CHAVEL JACQUES

Quel est le numéro SIREN de CHAVEL JACQUES ?

Le numéro SIREN de CHAVEL JACQUES est 778 292 193. Le SIRET de son siège social est 778 292 193 00035. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR67778292193.

Où se situe le siège social de CHAVEL JACQUES ?

Le siège social de CHAVEL JACQUES est situé rue Savipol A, 10300 Sainte-Savine.

CHAVEL JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, CHAVEL JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er février 1980. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHAVEL JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAVEL JACQUES.

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