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CHAVEL MARC

Active
Siren417 911 948Entrepreneur individuel25000 BESANCONCréée le 17 février 1998
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 417 911 948, CHAVEL MARC est un entrepreneur individuel créé le 17 février 1998. Son siège social est situé 20 av Commandant Marceau, 25000 Besancon. Son activité principale relève du code NAF 8690E.

Fiche d'identité de CHAVEL MARC

Dénomination
CHAVEL MARC
SIREN
417 911 948
SIRET (siège)
417 911 948 00046
N° TVA intracommunautaire
FR89417911948Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 417 911 948
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8690E
Date de création
17 février 1998
Siège social
20 AV COMMANDANT MARCEAU, 25000, BESANCON
Établissements
4
Statut
Active

Objet social de CHAVEL MARC

Activités des professionnels de la rééducation, de l’appareillage et des pédicures-podologues

Finances de CHAVEL MARC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHAVEL MARC

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHAVEL MARC

4 établissements, dont 1 en activité.

  • 25000 BESANCONSiègeActif

    417 911 948 00046 · ouvert le 16 décembre 2003 · NAF 8690E

  • 25000 BESANCONFermé

    417 911 948 00012 · ouvert le 17 février 1998 · NAF 851G

  • 70190 RIOZFermé

    417 911 948 00020 · ouvert le 20 mai 1998 · NAF 851G

  • 25000 BESANCONFermé

    417 911 948 00038 · ouvert le 01 février 1999 · NAF 851G

Documents juridiques de CHAVEL MARC

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHAVEL MARC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHAVEL MARC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHAVEL MARC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAVEL MARC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHAVEL MARC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHAVEL MARC

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 17 février 1998

Questions fréquentes sur CHAVEL MARC

Quel est le numéro SIREN de CHAVEL MARC ?

Le numéro SIREN de CHAVEL MARC est 417 911 948. Le SIRET de son siège social est 417 911 948 00046. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR89417911948.

Où se situe le siège social de CHAVEL MARC ?

Le siège social de CHAVEL MARC est situé 20 av Commandant Marceau, 25000 Besancon.

CHAVEL MARC est-elle toujours en activité ?

Oui, CHAVEL MARC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 février 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHAVEL MARC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAVEL MARC.

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