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CHAVENTON PASCAL

Active
Siren529 327 652Entrepreneur individuel25620 MAMIROLLECréée le 15 décembre 2010
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 529 327 652, CHAVENTON PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 15 décembre 2010. Son siège social est situé 2 rue rue des Champs de la Pierre, 25620 Mamirolle. L'entreprise déclare le code NAF 4799B comme activité principale.

Fiche d'identité de CHAVENTON PASCAL

Dénomination
CHAVENTON PASCAL
SIREN
529 327 652
SIRET (siège)
529 327 652 00028
N° TVA intracommunautaire
FR42529327652Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 529 327 652
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 01 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4799B
Date de création
15 décembre 2010
Siège social
2 RUE RUE DES CHAMPS DE LA PIERRE, 25620, MAMIROLLE
Établissements
4
Statut
Active

Objet social de CHAVENTON PASCAL

Achat et vente de bois

Finances de CHAVENTON PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHAVENTON PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHAVENTON PASCAL

4 établissements, dont 3 en activité.

  • 25620 MAMIROLLESiègeActif

    529 327 652 00028 · ouvert le 15 décembre 2010 · NAF 4799B

  • 25620 MamirolleActif

    529 327 652 00036 · ouvert le 01 janvier 2023 · NAF 0210Z

  • 25620 MamirolleActif

    529 327 652 00044 · ouvert le 01 janvier 2023 · NAF 0210Z

  • 25620 MAMIROLLEFermé

    529 327 652 00010 · ouvert le 15 décembre 2010 · NAF 4799B

Documents juridiques de CHAVENTON PASCAL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 10 novembre 2015

  • Acte

Comptes annuels de CHAVENTON PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHAVENTON PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHAVENTON PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAVENTON PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHAVENTON PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHAVENTON PASCAL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2015-11-10 · Début d'activité : 2010-12-15

  1. création

    Date d'effet : 15 décembre 2010

Questions fréquentes sur CHAVENTON PASCAL

Quel est le numéro SIREN de CHAVENTON PASCAL ?

Le numéro SIREN de CHAVENTON PASCAL est 529 327 652. Le SIRET de son siège social est 529 327 652 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR42529327652.

Où se situe le siège social de CHAVENTON PASCAL ?

Le siège social de CHAVENTON PASCAL est situé 2 rue rue des Champs de la Pierre, 25620 Mamirolle.

CHAVENTON PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, CHAVENTON PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 décembre 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHAVENTON PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAVENTON PASCAL.

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