CHAVERNAC PASCAL

Active

Siren332 979 566Entrepreneur individuel11120 MAILHACCréée le 03 juillet 1985

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

CHAVERNAC PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 3 juillet 1985, identifié par le SIREN 332 979 566. Le siège social de l'entreprise se trouve 15 rue de la Roumegouse Chez Chavernac Bienvenue, 11120 Mailhac. Son activité principale relève du code NAF 0121Z.

Fiche d'identité de CHAVERNAC PASCAL

INSEE

Dénomination: CHAVERNAC PASCAL
SIREN: 332 979 566
SIRET (siège): 332 979 566 00038
N° TVA intracommunautaire: FR21332979566Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 332 979 566
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0121Z
Date de création: 03 juillet 1985
Siège social: 15 RUE DE LA ROUMEGOUSE CHEZ CHAVERNAC BIENVENUE, 11120, MAILHAC
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de CHAVERNAC PASCAL

Culture de la vigne

Finances de CHAVERNAC PASCAL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHAVERNAC PASCAL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHAVERNAC PASCAL

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

11120 MAILHACSiègeActif
332 979 566 00038 · ouvert le 01 janvier 1997 · NAF 0121Z

Documents juridiques de CHAVERNAC PASCAL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHAVERNAC PASCAL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHAVERNAC PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHAVERNAC PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAVERNAC PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHAVERNAC PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHAVERNAC PASCAL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 03 juillet 1985

Questions fréquentes sur CHAVERNAC PASCAL

Quel est le numéro SIREN de CHAVERNAC PASCAL ?

Le numéro SIREN de CHAVERNAC PASCAL est 332 979 566. Le SIRET de son siège social est 332 979 566 00038. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR21332979566.

Où se situe le siège social de CHAVERNAC PASCAL ?

Le siège social de CHAVERNAC PASCAL est situé 15 rue de la Roumegouse Chez Chavernac Bienvenue, 11120 Mailhac.