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CHAVET MARTIAL

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Siren413 289 851Entrepreneur individuel71510 ESSERTENNECréée le 01 janvier 1997

0143Z · Élevage de chevaux et d'autres équidés

CHAVET MARTIAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1997 sous le numéro SIREN 413 289 851. Son siège social est situé Le Musseau, 71510 Essertenne. CHAVET MARTIAL relève du secteur élevage de chevaux et d'autres équidés (code NAF 0143Z).

Fiche d'identité de CHAVET MARTIAL

Dénomination
CHAVET MARTIAL
SIREN
413 289 851
SIRET (siège)
413 289 851 00011
N° TVA intracommunautaire
FR45413289851Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 413 289 851
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0143Z - Élevage de chevaux et d'autres équidés
Date de création
01 janvier 1997
Siège social
LE MUSSEAU, 71510, ESSERTENNE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CHAVET MARTIAL

Elevage de chevaux et d'autres équidés

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Établissements de CHAVET MARTIAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 71510 ESSERTENNESiègeActif

    413 289 851 00011 · ouvert le 01 mai 1996 · NAF 0143Z

Conformité de CHAVET MARTIAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAVET MARTIAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHAVET MARTIAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CHAVET MARTIAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1997

Questions fréquentes sur CHAVET MARTIAL

Quel est le numéro SIREN de CHAVET MARTIAL ?

Le numéro SIREN de CHAVET MARTIAL est 413 289 851. Le SIRET de son siège social est 413 289 851 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR45413289851.

Où se situe le siège social de CHAVET MARTIAL ?

Le siège social de CHAVET MARTIAL est situé Le Musseau, 71510 Essertenne.

CHAVET MARTIAL est-elle toujours en activité ?

Oui, CHAVET MARTIAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHAVET MARTIAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAVET MARTIAL.