CHAVOUTIER PIERRE

Active

Siren412 089 922Entrepreneur individuel13990 FONTVIEILLECréée le 31 décembre 1996

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

CHAVOUTIER PIERRE est un entrepreneur individuel immatriculé le 31 décembre 1996 sous le numéro SIREN 412 089 922. Son siège social est situé La Grand Draille, 13990 Fontvieille. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0126Z.

Fiche d'identité de CHAVOUTIER PIERRE

INSEE

Dénomination: CHAVOUTIER PIERRE
SIREN: 412 089 922
SIRET (siège): 412 089 922 00014
N° TVA intracommunautaire: FR25412089922Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 412 089 922
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 12 février 2025
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0126Z
Date de création: 31 décembre 1996
Siège social: LA GRAND DRAILLE, 13990, FONTVIEILLE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de CHAVOUTIER PIERRE

Culture de fruits oléagineux

Finances de CHAVOUTIER PIERRE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHAVOUTIER PIERRE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHAVOUTIER PIERRE

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

13990 FONTVIEILLESiègeActif
412 089 922 00014 · ouvert le 31 décembre 1996 · NAF 0126Z

Documents juridiques de CHAVOUTIER PIERRE

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHAVOUTIER PIERRE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHAVOUTIER PIERRE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHAVOUTIER PIERRE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAVOUTIER PIERRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHAVOUTIER PIERRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHAVOUTIER PIERRE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

12 février 2025création
Date d'effet : 31 décembre 1996

Questions fréquentes sur CHAVOUTIER PIERRE

Quel est le numéro SIREN de CHAVOUTIER PIERRE ?

Le numéro SIREN de CHAVOUTIER PIERRE est 412 089 922. Le SIRET de son siège social est 412 089 922 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR25412089922.

Où se situe le siège social de CHAVOUTIER PIERRE ?

Le siège social de CHAVOUTIER PIERRE est situé La Grand Draille, 13990 Fontvieille.