CHAVRIER HERVE
Active0149Z · Élevage d'autres animaux
CHAVRIER HERVE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er mars 1994 sous le numéro SIREN 399 609 494. Elle est domiciliée Le Village, 01300 Arboys en Bugey. Elle exerce une activité de élevage d'autres animaux (code NAF 0149Z).
Fiche d'identité de CHAVRIER HERVE
INSEE- Dénomination
- CHAVRIER HERVE
- SIREN
- 399 609 494
- SIRET (siège)
- 399 609 494 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR62399609494Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 399 609 494
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0149Z - Élevage d'autres animaux
- Date de création
- 01 mars 1994
- Siège social
- LE VILLAGE, 01300, ARBOYS EN BUGEY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CHAVRIER HERVE
Élevage d'autres animaux
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Établissements de CHAVRIER HERVE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 01300 ARBOYS EN BUGEYSiègeActif
399 609 494 00014 · ouvert le 01 mars 1994 · NAF 0149Z
Conformité de CHAVRIER HERVE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAVRIER HERVE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CHAVRIER HERVE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CHAVRIER HERVE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 mars 1994
Questions fréquentes sur CHAVRIER HERVE
Quel est le numéro SIREN de CHAVRIER HERVE ?
Le numéro SIREN de CHAVRIER HERVE est 399 609 494. Le SIRET de son siège social est 399 609 494 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR62399609494.
Où se situe le siège social de CHAVRIER HERVE ?
Le siège social de CHAVRIER HERVE est situé Le Village, 01300 Arboys en Bugey.
CHAVRIER HERVE est-elle toujours en activité ?
Oui, CHAVRIER HERVE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CHAVRIER HERVE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAVRIER HERVE.
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