CHAVY BERNADETTE

Active

Siren431 103 837Entrepreneur individuel01290 CORMORANCHE-SUR-SAONECréée le 01 janvier 1988

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 431 103 837, CHAVY BERNADETTE est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1988. Elle est domiciliée Petit Noaillat, 01290 Cormoranche-sur-Saone. L'entreprise déclare le code NAF 0111Z comme activité principale.

Fiche d'identité de CHAVY BERNADETTE

INSEE

Dénomination: CHAVY BERNADETTE
SIREN: 431 103 837
SIRET (siège): 431 103 837 00016
N° TVA intracommunautaire: FR47431103837Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 431 103 837
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0111Z
Date de création: 01 janvier 1988
Siège social: PETIT NOAILLAT, 01290, CORMORANCHE-SUR-SAONE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de CHAVY BERNADETTE

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Finances de CHAVY BERNADETTE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHAVY BERNADETTE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de CHAVY BERNADETTE

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

01290 CORMORANCHE-SUR-SAONESiègeActif
431 103 837 00016 · ouvert le 01 janvier 1988 · NAF 0111Z

Documents juridiques de CHAVY BERNADETTE

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHAVY BERNADETTE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHAVY BERNADETTE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHAVY BERNADETTE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAVY BERNADETTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHAVY BERNADETTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHAVY BERNADETTE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 1988

Questions fréquentes sur CHAVY BERNADETTE

Quel est le numéro SIREN de CHAVY BERNADETTE ?

Le numéro SIREN de CHAVY BERNADETTE est 431 103 837. Le SIRET de son siège social est 431 103 837 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47431103837.

Où se situe le siège social de CHAVY BERNADETTE ?

Le siège social de CHAVY BERNADETTE est situé Petit Noaillat, 01290 Cormoranche-sur-Saone.