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CHAVY DANIEL

Active
Siren389 161 811Entrepreneur individuel69910 VILLIE-MORGONCréée le 11 novembre 1989
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 389 161 811, CHAVY DANIEL est un entrepreneur individuel créé le 11 novembre 1989. Elle est domiciliée 135 Che des Charmes, 69910 Villie-Morgon. L'entreprise déclare le code NAF 0121Z comme activité principale.

Fiche d'identité de CHAVY DANIEL

Dénomination
CHAVY DANIEL
SIREN
389 161 811
SIRET (siège)
389 161 811 00010
N° TVA intracommunautaire
FR41389161811Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 389 161 811
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
11 novembre 1989
Siège social
135 CHE DES CHARMES, 69910, VILLIE-MORGON
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de CHAVY DANIEL

Culture de la vigne,Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de CHAVY DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHAVY DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHAVY DANIEL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 69910 VILLIE-MORGONSiègeActif

    389 161 811 00010 · ouvert le 01 décembre 1989 · NAF 0121Z

  • 69820 FLEURIEFermé

    389 161 811 00028 · ouvert le 11 novembre 1992 · NAF 011G

Documents juridiques de CHAVY DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHAVY DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHAVY DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHAVY DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAVY DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHAVY DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHAVY DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 11 novembre 1989

Questions fréquentes sur CHAVY DANIEL

Quel est le numéro SIREN de CHAVY DANIEL ?

Le numéro SIREN de CHAVY DANIEL est 389 161 811. Le SIRET de son siège social est 389 161 811 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41389161811.

Où se situe le siège social de CHAVY DANIEL ?

Le siège social de CHAVY DANIEL est situé 135 Che des Charmes, 69910 Villie-Morgon.

CHAVY DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, CHAVY DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 novembre 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHAVY DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAVY DANIEL.

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