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CHAVY SYLVAIN

Active
Siren324 063 296Entrepreneur individuel71490 SAINT-MARTIN-DE-COMMUNECréée le 14 décembre 2020
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CHAVY SYLVAIN est un entrepreneur individuel immatriculé le 14 décembre 2020 sous le numéro SIREN 324 063 296. Son siège social est situé Ld Ld le Vernay, 71490 Saint-Martin-de-Commune. Elle est rattachée au code d'activité NAF 3320B.

Fiche d'identité de CHAVY SYLVAIN

Dénomination
CHAVY SYLVAIN
SIREN
324 063 296
SIRET (siège)
324 063 296 00036
N° TVA intracommunautaire
FR28324063296Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 324 063 296
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3320B
Date de création
14 décembre 2020
Siège social
LD LD LE VERNAY, 71490, SAINT-MARTIN-DE-COMMUNE
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de CHAVY SYLVAIN

INSTALLATION MONTAGE ASSEMBLAGE DE MACHINES D'EQUIPEMENTS ET D'APPAREILS MECANIQUE ET AGRICOLE

Finances de CHAVY SYLVAIN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHAVY SYLVAIN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHAVY SYLVAIN

3 établissements, dont 2 en activité.

  • 71490 SAINT-MARTIN-DE-COMMUNESiègeActif

    324 063 296 00036 · ouvert le 02 novembre 2020 · NAF 3320B

  • 71490 SAINT MARTIN DE COMMUNEActif

    324 063 296 00028 · ouvert le 01 décembre 2011 · NAF 6820B

  • 71490 SAINT MARTIN DE COMMUNEFermé

    324 063 296 00010 · ouvert le 02 novembre 2020 · NAF 0156

Documents juridiques de CHAVY SYLVAIN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHAVY SYLVAIN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHAVY SYLVAIN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHAVY SYLVAIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAVY SYLVAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHAVY SYLVAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHAVY SYLVAIN

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHÂLON-SUR-SAÔNE

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2020-12-10 · Début d'activité : 2020-11-02

  1. création

    Date d'effet : 14 décembre 2020

Questions fréquentes sur CHAVY SYLVAIN

Quel est le numéro SIREN de CHAVY SYLVAIN ?

Le numéro SIREN de CHAVY SYLVAIN est 324 063 296. Le SIRET de son siège social est 324 063 296 00036. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28324063296.

Où se situe le siège social de CHAVY SYLVAIN ?

Le siège social de CHAVY SYLVAIN est situé Ld Ld le Vernay, 71490 Saint-Martin-de-Commune.

CHAVY SYLVAIN est-elle toujours en activité ?

Oui, CHAVY SYLVAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 décembre 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHAVY SYLVAIN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAVY SYLVAIN.

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