CHAYS ANNE
Active0220Z · Exploitation forestière
CHAYS ANNE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1995, identifié par le SIREN 404 147 753. Son siège social est situé 23 rue de Pontarlier, 25270 Levier. CHAYS ANNE relève du secteur exploitation forestière (code NAF 0220Z).
Fiche d'identité de CHAYS ANNE
INSEE- Dénomination
- CHAYS ANNE
- SIREN
- 404 147 753
- SIRET (siège)
- 404 147 753 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR16404147753Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 404 147 753
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0220Z - Exploitation forestière
- Date de création
- 01 janvier 1995
- Siège social
- 23 RUE DE PONTARLIER, 25270, LEVIER
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CHAYS ANNE
Exploitation forestière
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Établissements de CHAYS ANNE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 25270 LEVIERSiègeFermé
404 147 753 00010 · ouvert le 01 janvier 1995 · NAF 0220Z
Conformité de CHAYS ANNE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAYS ANNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CHAYS ANNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CHAYS ANNE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1995
Questions fréquentes sur CHAYS ANNE
Quel est le numéro SIREN de CHAYS ANNE ?
Le numéro SIREN de CHAYS ANNE est 404 147 753. Le SIRET de son siège social est 404 147 753 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16404147753.
Où se situe le siège social de CHAYS ANNE ?
Le siège social de CHAYS ANNE est situé 23 rue de Pontarlier, 25270 Levier.
CHAYS ANNE est-elle toujours en activité ?
Oui, CHAYS ANNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CHAYS ANNE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAYS ANNE.
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