CHAZAN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 114 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 491 270 237, CHAZAN est une société civile créée le 1er août 2006. Son siège social est situé 3 rue de la Mare, 21380 Savigny-le-Sec. Son activité principale relève du code NAF 6820A. Elle est dirigée par MARIE KLEPPING, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de CHAZAN
INSEE- Dénomination
- CHAZAN
- SIREN
- 491 270 237
- SIRET (siège)
- 491 270 237 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR95491270237Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 491 270 237
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 114 000 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 01 août 2006
- Siège social
- 3 RUE DE LA MARE, 21380, SAVIGNY-LE-SEC
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CHAZAN
ACQUISITION PAR VOIE D'ACHAT OU D'APPORT PROPRIETE MISE EN VALEUR TRANSFORMATION AMENAGEMENT CONSTRUCTION ADMINISTRATION ET LOCATION REMISE EN JOUISSANCE DE TOUS BIENS ET DROITS MOBILIERS ET IMMOBILIERS DE TOUS BIENS ET DROITS POUVANT CONSTITUER L'ACCESSOIRE L'ANNEXE OU LE COMPLEMENT DES BIENS ET DROITS IMMOBILIERS EN QUESTION
Finances de CHAZAN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CHAZAN
INSEEÉtablissements de CHAZAN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 21380 SAVIGNY-LE-SECSiègeActif
491 270 237 00010 · ouvert le 26 juillet 2006 · NAF 6820A
Documents juridiques de CHAZAN
INPIComptes annuels de CHAZAN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHAZAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CHAZAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAZAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
5 décisions de justice publiées en open data mentionnent CHAZAN. Elles s'échelonnent de 2023 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frPartages - Désigne un notaire et un juge commis pour conduire et superviser les opérations préalables au partage
Tribunal judiciaire, jAF Cab 10
Décision du 16 avril 2026 · N° 24/04547
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, aFFAIRE COURANTE
Décision du 11 mars 2026 · N° 2025007126
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 01 août 2025 · N° 25/00599
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pROCEDURES SIMPLIFIEES
Décision du 30 janvier 2025 · N° 24/01920
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 4eme Chambre Section 1
Décision du 27 octobre 2023 · N° 22/04120
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de CHAZAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CHAZAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 août 2006
Questions fréquentes sur CHAZAN
Quel est le numéro SIREN de CHAZAN ?
Le numéro SIREN de CHAZAN est 491 270 237. Le SIRET de son siège social est 491 270 237 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95491270237.
Qui dirige CHAZAN ?
CHAZAN est dirigée par MARIE KLEPPING, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de CHAZAN ?
Le siège social de CHAZAN est situé 3 rue de la Mare, 21380 Savigny-le-Sec.
CHAZAN est-elle toujours en activité ?
Oui, CHAZAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er août 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CHAZAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAZAN.
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