CHAZELAS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 7,5 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 822 079 422, CHAZELAS est une société civile créée le 22 août 2016. Son siège social est situé La Lande du Bos du Caux, 87620 Sereilhac. Son activité principale relève du code NAF 0150Z. MELANIE BOUDESSEUL exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de CHAZELAS
INSEE- Dénomination
- CHAZELAS
- SIREN
- 822 079 422
- SIRET (siège)
- 822 079 422 00025
- N° TVA intracommunautaire
- FR86822079422Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 822 079 422
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 7 500 €
- Code NAF / APE
- 0150Z
- Date de création
- 22 août 2016
- Siège social
- LA LANDE DU BOS DU CAUX, 87620, SEREILHAC
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de CHAZELAS
Maîtrise et exploitation d'un cycle biologique de caractère végétal ou animal
Finances de CHAZELAS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CHAZELAS
INSEEÉtablissements de CHAZELAS
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 87620 SEREILHACSiègeActif
822 079 422 00025 · ouvert le 01 août 2016 · NAF 0150Z
- 87700 AIXE-SUR-VIENNEFermé
822 079 422 00017 · ouvert le 01 août 2016 · NAF 0150Z
Documents juridiques de CHAZELAS
INPIComptes annuels de CHAZELAS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHAZELAS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CHAZELAS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAZELAS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent CHAZELAS. Elles s'échelonnent de 2000 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, tPBR
Décision du 09 juillet 2026 · N° 26/00199
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou homologue l'accord des parties et donne force exécutoire à l'acte
Tribunal judiciaire, tPBR
Décision du 07 mai 2026 · N° 24/01394
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 27 janvier 2000 · N° 97-15.692
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de CHAZELAS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CHAZELAS
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 22 août 2016
Questions fréquentes sur CHAZELAS
Quel est le numéro SIREN de CHAZELAS ?
Le numéro SIREN de CHAZELAS est 822 079 422. Le SIRET de son siège social est 822 079 422 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86822079422.
Qui dirige CHAZELAS ?
CHAZELAS est dirigée par MELANIE BOUDESSEUL, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de CHAZELAS ?
Le siège social de CHAZELAS est situé La Lande du Bos du Caux, 87620 Sereilhac.
CHAZELAS est-elle toujours en activité ?
Oui, CHAZELAS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 août 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CHAZELAS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAZELAS.
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