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CHAZELLE DANIEL

Active
Siren419 009 550Entrepreneur individuel42510 BUSSIERESCréée le 29 mai 1998
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CHAZELLE DANIEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 29 mai 1998 sous le numéro SIREN 419 009 550. Elle est domiciliée La Garenne, 42510 Bussieres. Son activité principale relève du code NAF 0161Z.

Fiche d'identité de CHAZELLE DANIEL

Dénomination
CHAZELLE DANIEL
SIREN
419 009 550
SIRET (siège)
419 009 550 00031
N° TVA intracommunautaire
FR36419009550Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 419 009 550
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0161Z
Date de création
29 mai 1998
Siège social
LA GARENNE, 42510, BUSSIERES
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de CHAZELLE DANIEL

Travaux agricoles

Finances de CHAZELLE DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHAZELLE DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHAZELLE DANIEL

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 42510 BUSSIERESSiègeActif

    419 009 550 00031 · ouvert le 02 juin 1998 · NAF 0161Z

  • 42510 BUSSIERESFermé

    419 009 550 00015 · ouvert le 02 juin 1998 · NAF 293C

  • 42510 BUSSIERESFermé

    419 009 550 00023 · ouvert le 02 juin 1998 · NAF 014A

Documents juridiques de CHAZELLE DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHAZELLE DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHAZELLE DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHAZELLE DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAZELLE DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHAZELLE DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHAZELLE DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 29 mai 1998

Questions fréquentes sur CHAZELLE DANIEL

Quel est le numéro SIREN de CHAZELLE DANIEL ?

Le numéro SIREN de CHAZELLE DANIEL est 419 009 550. Le SIRET de son siège social est 419 009 550 00031. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36419009550.

Où se situe le siège social de CHAZELLE DANIEL ?

Le siège social de CHAZELLE DANIEL est situé La Garenne, 42510 Bussieres.

CHAZELLE DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, CHAZELLE DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 mai 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHAZELLE DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAZELLE DANIEL.

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