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CHAZELLES DOC

Active
Siren447 645 094Société civile de moyens42140 CHAZELLES-SUR-LYONCréée le 17 mars 2003
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
6,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 447 645 094, CHAZELLES DOC est une société civile de moyens créée le 17 mars 2003. Son siège social est situé 1 rue Pupier, 42140 Chazelles-sur-Lyon. Son activité principale relève du code NAF 6619A. ASTRID BONNET exerce les fonctions de autre de l'entreprise.

Fiche d'identité de CHAZELLES DOC

Dénomination
CHAZELLES DOC
SIREN
447 645 094
SIRET (siège)
447 645 094 00023
N° TVA intracommunautaire
FR73447645094Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 447 645 094
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2025
Forme juridique
Société civile de moyens
Capital social
6 000 €
Code NAF / APE
6619A
Date de création
17 mars 2003
Siège social
1 RUE PUPIER, 42140, CHAZELLES-SUR-LYON
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de CHAZELLES DOC

cabinet médical

Finances de CHAZELLES DOC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHAZELLES DOC

AB

ASTRID BONNET

Autre

SE

STEPHANE EPINAT

Autre

DP

DEBORAH PEYCELON

Autre

KB

Kelly BLANC

Associé indéfiniment responsable

Établissements de CHAZELLES DOC

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 42140 CHAZELLES-SUR-LYONSiègeActif

    447 645 094 00023 · ouvert le 01 février 2003 · NAF 6619A

  • 42140 CHAZELLES-SUR-LYONFermé

    447 645 094 00015 · ouvert le 01 février 2003 · NAF 6619A

Documents juridiques de CHAZELLES DOC

8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 22 janvier 2020

  • Acte

Dépôt du 14 novembre 2019

  • Acte

Dépôt du 14 novembre 2019

  • Acte

Dépôt du 14 novembre 2019

  • Acte

Dépôt du 17 mars 2003

  • Acte

Dépôt du -

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Comptes annuels de CHAZELLES DOC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHAZELLES DOC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHAZELLES DOC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAZELLES DOC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant CHAZELLES DOC n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CHAZELLES DOC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHAZELLES DOC

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE

    EPINAT Stéphane Jean Joseph nom d'usage : EPINAT devient gérant. BESSON Jean Paul nom d'usage : BESSON n'est plus gérant

  1. création

    Date d'effet : 17 mars 2003

Questions fréquentes sur CHAZELLES DOC

Quel est le numéro SIREN de CHAZELLES DOC ?

Le numéro SIREN de CHAZELLES DOC est 447 645 094. Le SIRET de son siège social est 447 645 094 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73447645094.

Qui dirige CHAZELLES DOC ?

CHAZELLES DOC est dirigée par ASTRID BONNET, autre. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de CHAZELLES DOC ?

Le siège social de CHAZELLES DOC est situé 1 rue Pupier, 42140 Chazelles-sur-Lyon.

CHAZELLES DOC est-elle toujours en activité ?

Oui, CHAZELLES DOC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 mars 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHAZELLES DOC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAZELLES DOC.

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