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CHD BRUAY

Active
Siren398 302 661Société civile62151 BURBURECréée le 02 juin 2005
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
30,0 k€
Effectif
Non publié

CHD BRUAY est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 2 juin 2005, identifiée par le SIREN 398 302 661. Son siège social est situé 1 rue du Marais Cavitte Michel, 62151 Burbure. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par MICHEL CAVITTE en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de CHD BRUAY

Dénomination
CHD BRUAY
SIREN
398 302 661
SIRET (siège)
398 302 661 00028
N° TVA intracommunautaire
FR12398302661Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 398 302 661
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
30 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
02 juin 2005
Siège social
1 RUE DU MARAIS CAVITTE MICHEL, 62151, BURBURE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de CHD BRUAY

L'ACQUISITION LA GESTION L'EXPLOITATION PAR BAIL LOCATION OU AUTREMENT DE TOUT IMMEUBLE DESTINE A LA LOCATION ET EN PARTICULIER D'UN IMMEUBLE SIS A BRUAY LA BUISSIERE (62) 64 RUE D'AQUITAINE

Finances de CHD BRUAY

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de CHD BRUAY

MC

MICHEL CAVITTE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (02 juin 2005) · 21 ans

S

SCI TERCA

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (02 juin 2005) · 21 ans

Établissements de CHD BRUAY

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 62151 BURBURESiègeActif

    398 302 661 00028 · ouvert le 16 mars 2005 · NAF 6820B

  • 02200 SOISSONSFermé

    398 302 661 00010 · ouvert le 05 septembre 1994 · NAF 702C

Documents juridiques de CHD BRUAY

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 juin 2005

  • Acte

Dépôt du 10 mai 2005

  • Acte

Dépôt du 06 novembre 2003

  • Acte

Dépôt du 19 novembre 1996

  • Acte

Dépôt du 20 septembre 1994

  • Acte

Comptes annuels de CHD BRUAY

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHD BRUAY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHD BRUAY

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHD BRUAY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant CHD BRUAY n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CHD BRUAY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHD BRUAY

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 juin 2005

Questions fréquentes sur CHD BRUAY

Quel est le numéro SIREN de CHD BRUAY ?

Le numéro SIREN de CHD BRUAY est 398 302 661. Le SIRET de son siège social est 398 302 661 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12398302661.

Qui dirige CHD BRUAY ?

CHD BRUAY est dirigée par MICHEL CAVITTE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de CHD BRUAY ?

Le siège social de CHD BRUAY est situé 1 rue du Marais Cavitte Michel, 62151 Burbure.

CHD BRUAY est-elle toujours en activité ?

Oui, CHD BRUAY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 juin 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHD BRUAY est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHD BRUAY.