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CHEBANCE DANIEL

Active
Siren423 944 826Entrepreneur individuel63450 CHANONATCréée le 31 décembre 1992
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 423 944 826, CHEBANCE DANIEL est un entrepreneur individuel créé le 31 décembre 1992. Son siège social est situé à Chanonat (63450). L'entreprise déclare le code NAF 0111Z comme activité principale.

Fiche d'identité de CHEBANCE DANIEL

Dénomination
CHEBANCE DANIEL
SIREN
423 944 826
SIRET (siège)
423 944 826 00019
N° TVA intracommunautaire
FR75423944826Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 423 944 826
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
31 décembre 1992
Siège social
63450, CHANONAT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CHEBANCE DANIEL

Culture de fruits à  pépins et à  noyau,Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de CHEBANCE DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHEBANCE DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHEBANCE DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 63450 CHANONATSiègeActif

    423 944 826 00019 · ouvert le 31 décembre 1992 · NAF 0111Z

Documents juridiques de CHEBANCE DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHEBANCE DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHEBANCE DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHEBANCE DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHEBANCE DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHEBANCE DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHEBANCE DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 1992

Questions fréquentes sur CHEBANCE DANIEL

Quel est le numéro SIREN de CHEBANCE DANIEL ?

Le numéro SIREN de CHEBANCE DANIEL est 423 944 826. Le SIRET de son siège social est 423 944 826 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR75423944826.

Où se situe le siège social de CHEBANCE DANIEL ?

Le siège social de CHEBANCE DANIEL est situé 63450 Chanonat.

CHEBANCE DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, CHEBANCE DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHEBANCE DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHEBANCE DANIEL.

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