Chelbout Mohamed

Fermée

Siren984 197 012Entrepreneur individuel84800 L'ISLE SUR LA SORGUERadiée le 31 octobre 2026

5320Z · Autres activités de poste et de courrier

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chelbout Mohamed est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 5 février 2024, identifié par le SIREN 984 197 012. Elle est domiciliée 27 allee des Amaryllis, 84800 L'Isle sur la Sorgue. Chelbout Mohamed relève du secteur autres activités de poste et de courrier (code NAF 5320Z). La radiation de Chelbout Mohamed date du 31 octobre 2026 ; l'entreprise est aujourd'hui fermée.

Fiche d'identité de Chelbout Mohamed

INSEE

Dénomination: Chelbout Mohamed
SIREN: 984 197 012
SIRET (siège): 984 197 012 00011
N° TVA intracommunautaire: FR94984197012Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 984 197 012
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 5320Z - Autres activités de poste et de courrier
Date de création: 05 février 2024
Date de radiation: 31 octobre 2026
Siège social: 27 ALLEE DES AMARYLLIS, 84800, L'ISLE SUR LA SORGUE
Établissements: 1
Statut: Fermée

Objet social de Chelbout Mohamed

Livreur de repas à domicile à vélo (non motorisé)

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Établissements de Chelbout Mohamed

INSEE

1 établissement, dont 0 en activité.

84800 L'ISLE SUR LA SORGUESiègeFermé
984 197 012 00011 · ouvert le 30 janvier 2024 · NAF 5320Z

Documents juridiques de Chelbout Mohamed

INPI

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 30 janvier 2024

Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de Chelbout Mohamed

Aucune procédure collective n'a été publiée pour Chelbout Mohamed. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de Chelbout Mohamed n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de Chelbout Mohamed

BODACC

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

10 novembre 2026Radiations
Annonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques d'Avignon
08 février 2024Créations
Annonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Avignon
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2024-02-05 · Début d'activité : 2024-01-30

03 juillet 2024création
Date d'effet : 05 février 2024

Questions fréquentes sur Chelbout Mohamed

Quel est le numéro SIREN de Chelbout Mohamed ?

Le numéro SIREN de Chelbout Mohamed est 984 197 012. Le SIRET de son siège social est 984 197 012 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94984197012.

Où se situe le siège social de Chelbout Mohamed ?

Le siège social de Chelbout Mohamed est situé 27 allee des Amaryllis, 84800 L'Isle sur la Sorgue.