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CHELLE

Active
Siren500 502 315Société civile07150 Vallon-Pont-d'ArcCréée le 21 novembre 2007
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions44 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
7,5 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 500 502 315, CHELLE est une société civile créée le 21 novembre 2007. Son siège social est situé 84 CHE de la Galine, 07150 Vallon-Pont-d'Arc. Son activité principale relève du code NAF 6420Z. Elle est dirigée par FABRICE CHELLE, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de CHELLE

Dénomination
CHELLE
SIREN
500 502 315
SIRET (siège)
500 502 315 00020
N° TVA intracommunautaire
FR16500502315Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 500 502 315
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 29 avril 2025
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
7 500 €
Code NAF / APE
6420Z
Date de création
21 novembre 2007
Siège social
84 CHE de la Galine, 07150, Vallon-Pont-d'Arc
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de CHELLE

Prise de participation dans d Autres sociétés civiles holding

Finances de CHELLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHELLE

FC

FABRICE CHELLE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (21 novembre 2007) · 18 ans

AM

ANNIE MATHIEU

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (21 novembre 2007) · 18 ans

Établissements de CHELLE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 07150 Vallon-Pont-d'ArcSiègeActif

    500 502 315 00020 · ouvert le 12 mars 2025 · NAF 6420Z

  • 34130 MAUGUIOFermé

    500 502 315 00012 · ouvert le 05 octobre 2007 · NAF 6420Z

Documents juridiques de CHELLE

8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 21 novembre 2007

  • Acte

Dépôt du 21 novembre 2007

  • Acte

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Liste des sièges sociaux antérieurs

Dépôt du -

  • Liste des sièges sociaux antérieurs

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Comptes annuels de CHELLE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHELLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHELLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

44 décisions de justice publiées en open data mentionnent CHELLE. Elles s'échelonnent de 2012 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CHELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHELLE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Aubenas

    Immatriculée le 2025-04-29 · Début d'activité : 2025-03-12

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2007-11-21 · Début d'activité : 2007-10-05

  1. création

    Date d'effet : 21 novembre 2007

Questions fréquentes sur CHELLE

Quel est le numéro SIREN de CHELLE ?

Le numéro SIREN de CHELLE est 500 502 315. Le SIRET de son siège social est 500 502 315 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16500502315.

Qui dirige CHELLE ?

CHELLE est dirigée par FABRICE CHELLE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de CHELLE ?

Le siège social de CHELLE est situé 84 CHE de la Galine, 07150 Vallon-Pont-d'Arc.

CHELLE est-elle toujours en activité ?

Oui, CHELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 novembre 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHELLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHELLE.

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