CHELLY
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
CHELLY est une 5499 immatriculée le 14 novembre 1991 sous le numéro SIREN 383 341 237. Elle est domiciliée 124 rue d Aboukir, 75002 Paris 2. Elle est rattachée au code d'activité NAF 182E.
Fiche d'identité de CHELLY
INSEE- Dénomination
- CHELLY
- SIREN
- 383 341 237
- SIRET (siège)
- 383 341 237 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR65383341237Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 383 341 237
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- 5499
- Code NAF / APE
- 182E
- Date de création
- 14 novembre 1991
- Siège social
- 124 RUE D ABOUKIR, 75002, PARIS 2
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Finances de CHELLY
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CHELLY
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de CHELLY
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 75002 PARIS 2SiègeFermé
383 341 237 00014 · ouvert le 01 septembre 1991 · NAF 182E
Documents juridiques de CHELLY
INPIComptes annuels de CHELLY
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHELLY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CHELLY
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHELLY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
68 décisions de justice publiées en open data mentionnent CHELLY. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce accepté
Tribunal judiciaire, 2ème Chambre Civile JAF D
Décision du 28 juillet 2026 · N° 25/01176
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère chambre
Décision du 02 juillet 2026 · N° 25/01390
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, 3ème chambre
Décision du 25 juin 2026 · N° 2023F02412
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, chambre 1/Section 5
Décision du 19 juin 2026 · N° 25/01453
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, recoursjld
Décision du 09 juin 2026 · N° 26/00575
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, recoursjld
Décision du 08 juin 2026 · N° 26/00570
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, recoursjld
Décision du 08 juin 2026 · N° 26/00571
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, recoursjld
Décision du 08 juin 2026 · N° 26/00572
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, recoursjld
Décision du 05 juin 2026 · N° 26/00568
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, recoursjld
Décision du 04 juin 2026 · N° 26/00561
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 7ème chambre 1ère section
Décision du 02 juin 2026 · N° 21/14292
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, 6ème chambre
Décision du 26 mai 2026 · N° 2025F01131
- Lire la décision sur courdecassation.frMEE : Renvoi avec ordonnance de clôture et renvoi en plaidoirie
Tribunal judiciaire, 18° chambre 1ère section
Décision du 19 mai 2026 · N° 25/06738
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, recoursjld
Décision du 12 mai 2026 · N° 26/00448
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, recoursjld
Décision du 12 mai 2026 · N° 26/00449
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, recoursjld
Décision du 12 mai 2026 · N° 26/00450
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, recoursjld
Décision du 12 mai 2026 · N° 26/00451
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, recoursjld
Décision du 12 mai 2026 · N° 26/00452
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, recoursjld
Décision du 12 mai 2026 · N° 26/00454
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, recoursjld
Décision du 12 mai 2026 · N° 26/00455
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, recoursjld
Décision du 12 mai 2026 · N° 26/00456
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée en référé (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, jCP
Décision du 11 mai 2026 · N° 25/01764
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de rétention administrative
Tribunal judiciaire, juge Libertés Détention
Décision du 09 mai 2026 · N° 26/02320
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de rétention administrative
Tribunal judiciaire, juge Libertés Détention
Décision du 09 mai 2026 · N° 26/02315
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de rétention administrative
Tribunal judiciaire, juge des libertés
Décision du 07 mai 2026 · N° 26/00658
- Lire la décision sur courdecassation.frRéouverture des débats
Tribunal judiciaire, 2ème Chambre Civile JAF B
Décision du 05 mai 2026 · N° 25/04834
- Lire la décision sur courdecassation.frMEE - Divorce - ordonnances sur les mesures provisoires (art. 1117 cpc)
Tribunal judiciaire, 2ème Chambre Civile JAF B
Décision du 05 mai 2026 · N° 25/04831
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Tribunal de commerce, aUDIENCE DU JUGE CHARGE D'INSTRUIRE L'AFFAIRE
Décision du 05 mai 2026 · N° 2025003617
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, 0P17 Aud civile prox 8
Décision du 27 avril 2026 · N° 25/03926
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Cour d'appel, recoursjld
Décision du 20 avril 2026 · N° 26/00361
- Lire la décision sur courdecassation.frSursis à statuer
Tribunal judiciaire, 8ème chambre 3ème section
Décision du 17 avril 2026 · N° 25/00327
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ère ch. - Sect. 3
Décision du 13 avril 2026 · N° 22/05525
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce pour altération définitive du lien conjugal
Tribunal judiciaire, 2ème Chambre Civile JAF A
Décision du 09 avril 2026 · N° 25/05728
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre Cab3
Décision du 02 avril 2026 · N° 24/09965
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Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 24 mars 2026 · N° 25/00943
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, ch3 Cab1 CTX civil
Décision du 23 mars 2026 · N° 25/06204
- Lire la décision sur courdecassation.frMEE : Renvoi avec ordonnance de clôture et renvoi en plaidoirie
Tribunal judiciaire, 6ème chambre 2ème section
Décision du 19 mars 2026 · N° 24/13602
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce pour altération définitive du lien conjugal
Tribunal judiciaire, 2ème Chambre Civile JAF D
Décision du 19 février 2026 · N° 24/01825
- Lire la décision sur courdecassation.frDélibéré pour mise à disposition de la décision
Tribunal judiciaire, 0P10 Aud. civile prox 1
Décision du 02 février 2026 · N° 25/03335
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 7/Section 2
Décision du 15 janvier 2026 · N° 24/12457
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Tribunal de commerce, référés
Décision du 19 novembre 2025 · N° 2025R00183
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre civile 1-2
Décision du 21 octobre 2025 · N° 24/06488
- Lire la décision sur courdecassation.frMEE : Renvoi avec ordonnance de clôture et renvoi en plaidoirie
Tribunal judiciaire, 18° chambre 1ère section
Décision du 18 septembre 2025 · N° 22/04790
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 1-5
Décision du 09 septembre 2025 · N° 2023058630
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de rétention administrative
Tribunal judiciaire, juge Libertés Détention
Décision du 28 août 2025 · N° 25/04164
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de rétention administrative
Tribunal judiciaire, juge Libertés Détention
Décision du 28 août 2025 · N° 25/04163
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de rétention administrative
Tribunal judiciaire, juge Libertés Détention
Décision du 12 août 2025 · N° 25/03949
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, jCP
Décision du 07 juillet 2025 · N° 25/00530
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Tribunal judiciaire, 18° chambre 2ème section
Décision du 28 mai 2025 · N° 24/14909
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Tribunal de commerce, référés
Décision du 21 mai 2025 · N° 2025R00069
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Tribunal de commerce, chambre mixte
Décision du 19 mai 2025 · N° 2025034929
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce pour altération définitive du lien conjugal
Tribunal judiciaire, 2ème Chambre Civile JAF A
Décision du 09 mai 2025 · N° 21/05487
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 25 / Proxi fond
Décision du 11 avril 2025 · N° 24/10229
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 5ème chambre 1ère section
Décision du 08 avril 2025 · N° 21/10134
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Tribunal de commerce, chambre 1-11
Décision du 21 février 2025 · N° 2024016457
- Lire la décision sur courdecassation.frMEE : Renvoi avec ordonnance de clôture et renvoi en plaidoirie
Tribunal judiciaire, 2ème chambre 2ème section
Décision du 11 décembre 2024 · N° 21/00994
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 5/Section 3
Décision du 25 novembre 2024 · N° 21/04693
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, 9ème Chambre JEX
Décision du 18 juillet 2024 · N° 24/06442
- Lire la décision sur courdecassation.frRenvoi à la mise en état avec révocation de l'ord. de clôture
Tribunal judiciaire, 8ème chambre 2ème section
Décision du 04 juillet 2024 · N° 23/07894
- Lire la décision sur courdecassation.frInfirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
Tribunal judiciaire, 8ème chambre 1ère section
Décision du 11 juin 2024 · N° 24/05773
- Lire la décision sur courdecassation.frMEE : Renvoi avec ordonnance de clôture et renvoi en plaidoirie
Tribunal judiciaire, chambre 6/Section 5
Décision du 24 avril 2024 · N° 21/03436
- Lire la décision sur courdecassation.frDélibéré pour mise à disposition de la décision
Tribunal judiciaire, charges de copropriété
Décision du 13 mars 2024 · N° 22/03123
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, hO-recours JLD
Décision du 12 mars 2024 · N° 24/00190
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 8ème chambre 1ère section
Décision du 27 février 2024 · N° 17/04381
- Lire la décision sur courdecassation.frMEE : Renvoi avec ordonnance de clôture et renvoi en plaidoirie
Tribunal judiciaire, charges de copropriété
Décision du 10 janvier 2024 · N° 22/03290
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 2 - Chambre 1
Décision du 06 mars 2019 · N° 16/13859
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 18 janvier 2006 · N° 99-20.836
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 14 mars 1990 · N° 87-45.733
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de CHELLY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CHELLY
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 14 novembre 1991
Questions fréquentes sur CHELLY
Quel est le numéro SIREN de CHELLY ?
Le numéro SIREN de CHELLY est 383 341 237. Le SIRET de son siège social est 383 341 237 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR65383341237.
Où se situe le siège social de CHELLY ?
Le siège social de CHELLY est situé 124 rue d Aboukir, 75002 Paris 2.
CHELLY est-elle toujours en activité ?
Oui, CHELLY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 novembre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CHELLY est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHELLY.
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