CHEMIN DES BRUSQUETS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
CHEMIN DES BRUSQUETS est une SCI immatriculée le 22 janvier 2003 sous le numéro SIREN 445 010 093. Son siège social est situé 878 Che des Brusquets, 06600 Antibes. L'entreprise déclare le code NAF 0000Z comme activité principale. MALIK SAYDULLAEV exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de CHEMIN DES BRUSQUETS
INSEE- Dénomination
- CHEMIN DES BRUSQUETS
- SIREN
- 445 010 093
- SIRET (siège)
- 445 010 093 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR85445010093Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 445 010 093
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 0000Z
- Date de création
- 22 janvier 2003
- Siège social
- 878 CHE DES BRUSQUETS, 06600, ANTIBES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Finances de CHEMIN DES BRUSQUETS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CHEMIN DES BRUSQUETS
INSEEÉtablissements de CHEMIN DES BRUSQUETS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 06600 ANTIBESSiègeActif
445 010 093 00018 · NAF 7010Z
Documents juridiques de CHEMIN DES BRUSQUETS
INPIComptes annuels de CHEMIN DES BRUSQUETS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHEMIN DES BRUSQUETS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CHEMIN DES BRUSQUETS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHEMIN DES BRUSQUETS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne CHEMIN DES BRUSQUETS. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, 1ére chambre B
Décision du 02 juillet 2025 · N° 25/01218
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de CHEMIN DES BRUSQUETS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CHEMIN DES BRUSQUETS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 22 janvier 2003
Questions fréquentes sur CHEMIN DES BRUSQUETS
Quel est le numéro SIREN de CHEMIN DES BRUSQUETS ?
Le numéro SIREN de CHEMIN DES BRUSQUETS est 445 010 093. Le SIRET de son siège social est 445 010 093 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR85445010093.
Qui dirige CHEMIN DES BRUSQUETS ?
CHEMIN DES BRUSQUETS est dirigée par MALIK SAYDULLAEV, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de CHEMIN DES BRUSQUETS ?
Le siège social de CHEMIN DES BRUSQUETS est situé 878 Che des Brusquets, 06600 Antibes.
CHEMIN DES BRUSQUETS est-elle toujours en activité ?
Oui, CHEMIN DES BRUSQUETS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 janvier 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CHEMIN DES BRUSQUETS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHEMIN DES BRUSQUETS.
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