CHEMIN DES SABLES
Active0141Z · Élevage de vaches laitières
- Capital social
- 53,9 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 928 445 527, CHEMIN DES SABLES est une société civile créée le 23 mai 2024. Son siège social est situé 2333 Rte Lescheroux, 01340 Foissiat. Elle exerce une activité de élevage de vaches laitières (code NAF 0141Z). La direction est assurée par Loïc GENEST en qualité de gérant.
Fiche d'identité de CHEMIN DES SABLES
INSEE- Dénomination
- CHEMIN DES SABLES
- SIREN
- 928 445 527
- SIRET (siège)
- 928 445 527 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR23928445527Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 928 445 527
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 53 900 €
- Code NAF / APE
- 0141Z - Élevage de vaches laitières
- Date de création
- 23 mai 2024
- Siège social
- 2333 RTE LESCHEROUX, 01340, Foissiat
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de CHEMIN DES SABLES
Exercice d'une activité réputé agricole au sens de l'article L311-1 du Code Rural.
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Finances de CHEMIN DES SABLES
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Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CHEMIN DES SABLES
INSEEÉtablissements de CHEMIN DES SABLES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 01340 FoissiatSiègeActif
928 445 527 00015 · ouvert le 01 mars 2024 · NAF 0141Z
Documents juridiques de CHEMIN DES SABLES
INPIConformité de CHEMIN DES SABLES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHEMIN DES SABLES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent CHEMIN DES SABLES. Elles s'échelonnent de 1995 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre procédure orale
Décision du 19 septembre 2025 · N° 23/00424
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 15 décembre 1998 · N° 97-30.097
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 15 décembre 1998 · N° 97-30.091
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 21 février 1995 · N° 93-12.057
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de CHEMIN DES SABLES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CHEMIN DES SABLES
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 23 mai 2024
Questions fréquentes sur CHEMIN DES SABLES
Quel est le numéro SIREN de CHEMIN DES SABLES ?
Le numéro SIREN de CHEMIN DES SABLES est 928 445 527. Le SIRET de son siège social est 928 445 527 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR23928445527.
Qui dirige CHEMIN DES SABLES ?
CHEMIN DES SABLES est dirigée par Loïc GENEST, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de CHEMIN DES SABLES ?
Le siège social de CHEMIN DES SABLES est situé 2333 Rte Lescheroux, 01340 Foissiat.
CHEMIN DES SABLES est-elle toujours en activité ?
Oui, CHEMIN DES SABLES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 mai 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CHEMIN DES SABLES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHEMIN DES SABLES.
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