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CHEMLAL MOUSSA

Active
Siren514 694 413Entrepreneur individuel13002 MARSEILLE 2Créée le 09 septembre 2009
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 514 694 413, CHEMLAL MOUSSA est un entrepreneur individuel créé le 9 septembre 2009. Le siège social de l'entreprise se trouve 15 av Robert Schuman le villa d Este, 13002 Marseille 2. L'entreprise déclare le code NAF 7111Z comme activité principale.

Fiche d'identité de CHEMLAL MOUSSA

Dénomination
CHEMLAL MOUSSA
SIREN
514 694 413
SIRET (siège)
514 694 413 00014
N° TVA intracommunautaire
FR03514694413Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 514 694 413
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7111Z
Date de création
09 septembre 2009
Siège social
15 AV ROBERT SCHUMAN LE VILLA D ESTE, 13002, MARSEILLE 2
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CHEMLAL MOUSSA

Activités d'architecture

Finances de CHEMLAL MOUSSA

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHEMLAL MOUSSA

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHEMLAL MOUSSA

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 13002 MARSEILLE 2SiègeActif

    514 694 413 00014 · ouvert le 09 septembre 2009 · NAF 7111Z

Documents juridiques de CHEMLAL MOUSSA

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHEMLAL MOUSSA

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHEMLAL MOUSSA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHEMLAL MOUSSA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHEMLAL MOUSSA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHEMLAL MOUSSA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHEMLAL MOUSSA

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 09 septembre 2009

Questions fréquentes sur CHEMLAL MOUSSA

Quel est le numéro SIREN de CHEMLAL MOUSSA ?

Le numéro SIREN de CHEMLAL MOUSSA est 514 694 413. Le SIRET de son siège social est 514 694 413 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03514694413.

Où se situe le siège social de CHEMLAL MOUSSA ?

Le siège social de CHEMLAL MOUSSA est situé 15 av Robert Schuman le villa d Este, 13002 Marseille 2.

CHEMLAL MOUSSA est-elle toujours en activité ?

Oui, CHEMLAL MOUSSA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 septembre 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHEMLAL MOUSSA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHEMLAL MOUSSA.

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