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CHEMLI OUSSAMA

Active
Siren994 526 465Entrepreneur individuel69330 MeyzieuCréée le 12 décembre 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 994 526 465, CHEMLI OUSSAMA est un entrepreneur individuel créé le 12 décembre 2025. Elle est domiciliée 2 RUE Saint Mathieu, 69330 Meyzieu. Son activité principale relève du code NAF 4332B.

Fiche d'identité de CHEMLI OUSSAMA

Dénomination
CHEMLI OUSSAMA
SIREN
994 526 465
SIRET (siège)
994 526 465 00012
N° TVA intracommunautaire
FR57994526465Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 994 526 465
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 12 décembre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4332B
Date de création
12 décembre 2025
Siège social
2 RUE Saint Mathieu, 69330, Meyzieu
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CHEMLI OUSSAMA

Pose et montage de menuiseries métalliques intérieures et extérieures

Finances de CHEMLI OUSSAMA

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHEMLI OUSSAMA

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHEMLI OUSSAMA

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69330 MeyzieuSiègeActif

    994 526 465 00012 · ouvert le 01 décembre 2025 · NAF 4332B

Documents juridiques de CHEMLI OUSSAMA

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 28 novembre 2025

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Comptes annuels de CHEMLI OUSSAMA

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHEMLI OUSSAMA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHEMLI OUSSAMA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHEMLI OUSSAMA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHEMLI OUSSAMA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHEMLI OUSSAMA

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 12 décembre 2025

Questions fréquentes sur CHEMLI OUSSAMA

Quel est le numéro SIREN de CHEMLI OUSSAMA ?

Le numéro SIREN de CHEMLI OUSSAMA est 994 526 465. Le SIRET de son siège social est 994 526 465 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR57994526465.

Où se situe le siège social de CHEMLI OUSSAMA ?

Le siège social de CHEMLI OUSSAMA est situé 2 RUE Saint Mathieu, 69330 Meyzieu.

CHEMLI OUSSAMA est-elle toujours en activité ?

Oui, CHEMLI OUSSAMA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 décembre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHEMLI OUSSAMA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHEMLI OUSSAMA.

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