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CHEMONT PASCAL

Active
Siren909 318 560Entrepreneur individuel94600 CHOISY-LE-ROICréée le 06 janvier 2022
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CHEMONT PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 6 janvier 2022 sous le numéro SIREN 909 318 560. Son siège social est situé 9 rue Albert 1er 1 Etg Droite, 94600 Choisy-le-Roi. Son activité principale relève du code NAF 4799A.

Fiche d'identité de CHEMONT PASCAL

Dénomination
CHEMONT PASCAL
SIREN
909 318 560
SIRET (siège)
909 318 560 00010
N° TVA intracommunautaire
FR54909318560Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 909 318 560
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4799A
Date de création
06 janvier 2022
Siège social
9 RUE ALBERT 1ER 1 ETG DROITE, 94600, CHOISY-LE-ROI
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CHEMONT PASCAL

Vente à domicile

Finances de CHEMONT PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHEMONT PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHEMONT PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 94600 CHOISY-LE-ROISiègeActif

    909 318 560 00010 · ouvert le 06 janvier 2022 · NAF 4799A

Documents juridiques de CHEMONT PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHEMONT PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHEMONT PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHEMONT PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHEMONT PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHEMONT PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHEMONT PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 06 janvier 2022

Questions fréquentes sur CHEMONT PASCAL

Quel est le numéro SIREN de CHEMONT PASCAL ?

Le numéro SIREN de CHEMONT PASCAL est 909 318 560. Le SIRET de son siège social est 909 318 560 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR54909318560.

Où se situe le siège social de CHEMONT PASCAL ?

Le siège social de CHEMONT PASCAL est situé 9 rue Albert 1er 1 Etg Droite, 94600 Choisy-le-Roi.

CHEMONT PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, CHEMONT PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 janvier 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHEMONT PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHEMONT PASCAL.

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