Chenavaz Bernard

Active

Siren983 294 968Entrepreneur individuel01500 Ambérieu-en-BugeyCréée le 09 février 2024

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 983 294 968, Chenavaz Bernard est un entrepreneur individuel créé le 9 février 2024. Elle est domiciliée 268 RUE des Mouettes, 01500 Ambérieu-en-Bugey. Son activité principale relève du code NAF 2550A.

Fiche d'identité de Chenavaz Bernard

INSEE

Dénomination: Chenavaz Bernard
SIREN: 983 294 968
SIRET (siège): 983 294 968 00018
N° TVA intracommunautaire: FR68983294968Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 983 294 968
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 2550A
Date de création: 09 février 2024
Siège social: 268 RUE des Mouettes, 01500, Ambérieu-en-Bugey
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de Chenavaz Bernard

Travaux de ferronnerie

Finances de Chenavaz Bernard

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de Chenavaz Bernard

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de Chenavaz Bernard

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

01500 Ambérieu-en-BugeySiègeActif
983 294 968 00018 · ouvert le 01 janvier 2024 · NAF 2550A

Documents juridiques de Chenavaz Bernard

INPI

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 janvier 2024

Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Comptes annuels de Chenavaz Bernard

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour Chenavaz Bernard. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de Chenavaz Bernard

Aucune procédure collective n'a été publiée pour Chenavaz Bernard. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de Chenavaz Bernard n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de Chenavaz Bernard

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

03 juillet 2024création
Date d'effet : 09 février 2024

Questions fréquentes sur Chenavaz Bernard

Quel est le numéro SIREN de Chenavaz Bernard ?

Le numéro SIREN de Chenavaz Bernard est 983 294 968. Le SIRET de son siège social est 983 294 968 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR68983294968.

Où se situe le siège social de Chenavaz Bernard ?

Le siège social de Chenavaz Bernard est situé 268 RUE des Mouettes, 01500 Ambérieu-en-Bugey.