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CHENEAU PASCAL

Active
Siren348 499 252Entrepreneur individuel44330 MOUZILLONCréée le 01 juillet 1988
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CHENEAU PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er juillet 1988, identifié par le SIREN 348 499 252. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Tertre, 44330 Mouzillon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0121Z.

Fiche d'identité de CHENEAU PASCAL

Dénomination
CHENEAU PASCAL
SIREN
348 499 252
SIRET (siège)
348 499 252 00016
N° TVA intracommunautaire
FR49348499252Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 348 499 252
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
01 juillet 1988
Siège social
LE TERTRE, 44330, MOUZILLON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CHENEAU PASCAL

Culture de la vigne

Finances de CHENEAU PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHENEAU PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHENEAU PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 44330 MOUZILLONSiègeActif

    348 499 252 00016 · ouvert le 01 juillet 1988 · NAF 0121Z

Documents juridiques de CHENEAU PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHENEAU PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHENEAU PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHENEAU PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHENEAU PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHENEAU PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHENEAU PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juillet 1988

Questions fréquentes sur CHENEAU PASCAL

Quel est le numéro SIREN de CHENEAU PASCAL ?

Le numéro SIREN de CHENEAU PASCAL est 348 499 252. Le SIRET de son siège social est 348 499 252 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49348499252.

Où se situe le siège social de CHENEAU PASCAL ?

Le siège social de CHENEAU PASCAL est situé Le Tertre, 44330 Mouzillon.

CHENEAU PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, CHENEAU PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHENEAU PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHENEAU PASCAL.

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