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CHENEAU PASCAL

Active
Siren513 816 876Entrepreneur individuel14600 EQUEMAUVILLECréée le 01 août 2009
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CHENEAU PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er août 2009 sous le numéro SIREN 513 816 876. Son siège social est situé av Charles Houssaye 4 residence Leopard, 14600 Equemauville. Son activité principale relève du code NAF 9003A.

Fiche d'identité de CHENEAU PASCAL

Dénomination
CHENEAU PASCAL
SIREN
513 816 876
SIRET (siège)
513 816 876 00017
N° TVA intracommunautaire
FR69513816876Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 513 816 876
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A
Date de création
01 août 2009
Siège social
AV CHARLES HOUSSAYE 4 RESIDENCE LEOPARD, 14600, EQUEMAUVILLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CHENEAU PASCAL

Création artistique relevant des arts plastiques

Finances de CHENEAU PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHENEAU PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHENEAU PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 14600 EQUEMAUVILLESiègeActif

    513 816 876 00017 · ouvert le 01 août 2009 · NAF 9003A

Documents juridiques de CHENEAU PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHENEAU PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHENEAU PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHENEAU PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHENEAU PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHENEAU PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHENEAU PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 août 2009

Questions fréquentes sur CHENEAU PASCAL

Quel est le numéro SIREN de CHENEAU PASCAL ?

Le numéro SIREN de CHENEAU PASCAL est 513 816 876. Le SIRET de son siège social est 513 816 876 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69513816876.

Où se situe le siège social de CHENEAU PASCAL ?

Le siège social de CHENEAU PASCAL est situé av Charles Houssaye 4 residence Leopard, 14600 Equemauville.

CHENEAU PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, CHENEAU PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er août 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHENEAU PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHENEAU PASCAL.

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