CHENEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 8,0 k€
- Effectif
- Non publié
CHENEL est une SARL immatriculée le 2 janvier 2014 sous le numéro SIREN 799 397 229. Elle est domiciliée La Renardiere, 61470 Saint Aubin de Bonneval. Son activité principale relève du code NAF 0161Z. MARYLINE AUGUSTIN DIT MORARD exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de CHENEL
INSEE- Dénomination
- CHENEL
- SIREN
- 799 397 229
- SIRET (siège)
- 799 397 229 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR74799397229Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 799 397 229
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 8 000 €
- Code NAF / APE
- 0161Z
- Date de création
- 02 janvier 2014
- Siège social
- LA RENARDIERE, 61470, SAINT AUBIN DE BONNEVAL
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CHENEL
Réalisation de travaux agricoles.
Finances de CHENEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CHENEL
INSEEÉtablissements de CHENEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 61470 SAINT AUBIN DE BONNEVALSiègeActif
799 397 229 00011 · ouvert le 01 décembre 2013 · NAF 0161Z
Documents juridiques de CHENEL
INPIComptes annuels de CHENEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHENEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CHENEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHENEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
9 décisions de justice publiées en open data mentionnent CHENEL. Elles s'échelonnent de 2001 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 21 juillet 2026 · N° 25/02012
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce accepté
Tribunal judiciaire, chambre J.A.F. Cab 8
Décision du 10 juillet 2026 · N° 26/01371
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, eKIP
Décision du 05 septembre 2025 · N° 2025003760
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, eKIP
Décision du 06 juin 2025 · N° 2025001983
- Lire la décision sur courdecassation.frRenvoi à la mise en état
Tribunal judiciaire, 3ème chambre 3ème section
Décision du 10 juillet 2024 · N° 21/06115
- Lire la décision sur courdecassation.frAnnule la décision déférée
Tribunal judiciaire, pS ctx technique
Décision du 31 janvier 2024 · N° 19/04616
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre sociale
Décision du 18 avril 2019 · N° 17/03398
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 11
Décision du 17 novembre 2017 · N° 15/20662
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 23 octobre 2001 · N° 99-18.436
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de CHENEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CHENEL
BODACC13 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'alençon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'alençon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'alençon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'alençon
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALENÇON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALENÇON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALENÇON
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALENÇON
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALENÇON
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALENÇON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALENÇON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALENÇON
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALENÇON
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2014-01-02 · Début d'activité : 2013-12-01
- création
Date d'effet : 02 janvier 2014
Questions fréquentes sur CHENEL
Quel est le numéro SIREN de CHENEL ?
Le numéro SIREN de CHENEL est 799 397 229. Le SIRET de son siège social est 799 397 229 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74799397229.
Qui dirige CHENEL ?
CHENEL est dirigée par MARYLINE AUGUSTIN DIT MORARD, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de CHENEL ?
Le siège social de CHENEL est situé La Renardiere, 61470 Saint Aubin de Bonneval.
CHENEL est-elle toujours en activité ?
Oui, CHENEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 janvier 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CHENEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHENEL.
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