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CHENELAT Jean-Jacques

Active
Siren983 869 777Entrepreneur individuel83530 Saint-RaphaëlCréée le 16 février 2024

9003A · Création artistique relevant des arts plastiques

Documents

CHENELAT Jean-Jacques est un entrepreneur individuel immatriculé le 16 février 2024 sous le numéro SIREN 983 869 777. Le siège social de l'entreprise se trouve 296 AV MICHEL ANGE. Les Parcs de Valescure II, 83530 Saint-Raphaël. Son activité principale est création artistique relevant des arts plastiques (code NAF 9003A).

Fiche d'identité de CHENELAT Jean-Jacques

Dénomination
CHENELAT Jean-Jacques
SIREN
983 869 777
SIRET (siège)
983 869 777 00018
N° TVA intracommunautaire
FR29983869777Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 983 869 777
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A - Création artistique relevant des arts plastiques
Date de création
16 février 2024
Siège social
296 AV MICHEL ANGE. Les Parcs de Valescure II, 83530, Saint-Raphaël
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CHENELAT Jean-Jacques

Restauration d'œuvres ou d'objets d'art

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Établissements de CHENELAT Jean-Jacques

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 83530 Saint-RaphaëlSiègeActif

    983 869 777 00018 · ouvert le 15 janvier 2024 · NAF 9003A

Documents juridiques de CHENELAT Jean-Jacques

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 janvier 2024

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de CHENELAT Jean-Jacques

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHENELAT Jean-Jacques. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHENELAT Jean-Jacques n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CHENELAT Jean-Jacques

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 16 février 2024

Questions fréquentes sur CHENELAT Jean-Jacques

Quel est le numéro SIREN de CHENELAT Jean-Jacques ?

Le numéro SIREN de CHENELAT Jean-Jacques est 983 869 777. Le SIRET de son siège social est 983 869 777 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR29983869777.

Où se situe le siège social de CHENELAT Jean-Jacques ?

Le siège social de CHENELAT Jean-Jacques est situé 296 AV MICHEL ANGE. Les Parcs de Valescure II, 83530 Saint-Raphaël.

CHENELAT Jean-Jacques est-elle toujours en activité ?

Oui, CHENELAT Jean-Jacques est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 février 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHENELAT Jean-Jacques est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHENELAT Jean-Jacques.