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CHENES VERTS

Active
Siren450 352 927Société civile06360 EZECréée le 09 octobre 2003
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions21 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

CHENES VERTS est une société civile immatriculée le 9 octobre 2003 sous le numéro SIREN 450 352 927. Elle est domiciliée Ancienne Voie Romaine Grande Corniche, 06360 Eze. L'entreprise déclare le code NAF 4110D comme activité principale. MICHEL JANVIER exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de CHENES VERTS

Dénomination
CHENES VERTS
SIREN
450 352 927
SIRET (siège)
450 352 927 00013
N° TVA intracommunautaire
FR16450352927Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 450 352 927
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Capital social
1 524,48 €
Code NAF / APE
4110D
Date de création
09 octobre 2003
Siège social
ANCIENNE VOIE ROMAINE GRANDE CORNICHE, 06360, EZE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CHENES VERTS

Acquisition de terrain et construction.

Finances de CHENES VERTS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHENES VERTS

MJ

MICHEL JANVIER

Gérant

Depuis la création (09 octobre 2003) · 23 ans

Établissements de CHENES VERTS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 06360 EZESiègeActif

    450 352 927 00013 · ouvert le 09 octobre 2003 · NAF 4110D

Documents juridiques de CHENES VERTS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 octobre 2003

  • Acte

Comptes annuels de CHENES VERTS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHENES VERTS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHENES VERTS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHENES VERTS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

21 décisions de justice publiées en open data mentionnent CHENES VERTS. Elles s'échelonnent de 2022 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CHENES VERTS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHENES VERTS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Nice

  1. création

    Date d'effet : 09 octobre 2003

Questions fréquentes sur CHENES VERTS

Quel est le numéro SIREN de CHENES VERTS ?

Le numéro SIREN de CHENES VERTS est 450 352 927. Le SIRET de son siège social est 450 352 927 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16450352927.

Qui dirige CHENES VERTS ?

CHENES VERTS est dirigée par MICHEL JANVIER, gérant.

Où se situe le siège social de CHENES VERTS ?

Le siège social de CHENES VERTS est situé Ancienne Voie Romaine Grande Corniche, 06360 Eze.

CHENES VERTS est-elle toujours en activité ?

Oui, CHENES VERTS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 octobre 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHENES VERTS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHENES VERTS.

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