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CHENEVAL DANIEL

Active
Siren303 611 099Entrepreneur individuel74250 VIUZ-EN-SALLAZ
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CHENEVAL DANIEL est un entrepreneur individuel, identifié par le SIREN 303 611 099. Elle est domiciliée 577 Rte des Brasses, 74250 Viuz-en-Sallaz. Son activité principale relève du code NAF 6820A.

Fiche d'identité de CHENEVAL DANIEL

Dénomination
CHENEVAL DANIEL
SIREN
303 611 099
SIRET (siège)
303 611 099 00027
N° TVA intracommunautaire
FR11303611099Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 303 611 099
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 20 décembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
-
Siège social
577 RTE DES BRASSES, 74250, VIUZ-EN-SALLAZ
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CHENEVAL DANIEL

Loueur de meublé

Finances de CHENEVAL DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHENEVAL DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHENEVAL DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 74250 VIUZ-EN-SALLAZSiègeActif

    303 611 099 00027 · ouvert le 06 mai 2023 · NAF 6820A

Documents juridiques de CHENEVAL DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHENEVAL DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHENEVAL DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHENEVAL DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHENEVAL DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHENEVAL DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHENEVAL DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

Questions fréquentes sur CHENEVAL DANIEL

Quel est le numéro SIREN de CHENEVAL DANIEL ?

Le numéro SIREN de CHENEVAL DANIEL est 303 611 099. Le SIRET de son siège social est 303 611 099 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11303611099.

Où se situe le siège social de CHENEVAL DANIEL ?

Le siège social de CHENEVAL DANIEL est situé 577 Rte des Brasses, 74250 Viuz-en-Sallaz.

CHENEVAL DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, CHENEVAL DANIEL est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHENEVAL DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHENEVAL DANIEL.

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