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CHENEVAL EMMANUEL

Active
Siren539 396 994Entrepreneur individuel44100 NANTESCréée le 03 janvier 2012
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CHENEVAL EMMANUEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 3 janvier 2012 sous le numéro SIREN 539 396 994. Le siège social de l'entreprise se trouve 44 rue de Gigant, 44100 Nantes. L'entreprise déclare le code NAF 6910Z comme activité principale.

Fiche d'identité de CHENEVAL EMMANUEL

Dénomination
CHENEVAL EMMANUEL
SIREN
539 396 994
SIRET (siège)
539 396 994 00037
N° TVA intracommunautaire
FR37539396994Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 539 396 994
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6910Z
Date de création
03 janvier 2012
Siège social
44 RUE DE GIGANT, 44100, NANTES
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de CHENEVAL EMMANUEL

Activités juridiques

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Finances de CHENEVAL EMMANUEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHENEVAL EMMANUEL

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de CHENEVAL EMMANUEL

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 44100 NANTESSiègeActif

    539 396 994 00037 · ouvert le 01 octobre 2018 · NAF 6910Z

  • 44000 NANTESFermé

    539 396 994 00011 · ouvert le 03 janvier 2012 · NAF 6910Z

  • 44100 NANTESFermé

    539 396 994 00029 · ouvert le 06 octobre 2014 · NAF 6910Z

Documents juridiques de CHENEVAL EMMANUEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHENEVAL EMMANUEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHENEVAL EMMANUEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHENEVAL EMMANUEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHENEVAL EMMANUEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHENEVAL EMMANUEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHENEVAL EMMANUEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 03 janvier 2012

Marchés publics de CHENEVAL EMMANUEL

14 marchés publics ont été notifiés à CHENEVAL EMMANUEL et publiés dans les données essentielles de la commande publique. Ils s'échelonnent de 2019 à 2026.

  • PRESTATIONS DE CONSEIL JURIDIQUE ET REPRESENTATION EN JUSTICE POUR LE DEPARTEMENT 16 - ASE

    DEPARTEMENT DE LA CHARENTE · notifié le 02 juillet 2026 · Procédure adaptée · 21 mois · 1 offre reçue

    320 k€Services
  • Prestations juridiques en groupement de commande entre Nantes Métropole, la ville de Nantes et le CCAS de la ville de Nantes - Lot 4 Assistance juridique des agents et de la collectivité dans les…

    METROPOLE NANTES METROPOLE · notifié le 30 avril 2026 · 4 ans · 23 offres reçues

    Montant non publiéServices
  • PRESTATIONS DE CONSEIL JURIDIQUE ET REPRESENTATION EN JUSTICEPOUR LE DEPARTEMENT DE LA CHARENTE - LOT No5 MINEURS NON ACCOMPAGNES (MNA)

    DEPARTEMENT DE LA CHARENTE · notifié le 15 avril 2026 · Procédure adaptée · 45 mois · 1 offre reçue

    100 k€Services
  • Prestations de conseil juridique et représentation en justice pour le Département de la Charente

    DEPARTEMENT DE LA CHARENTE · notifié le 31 mars 2026 · Procédure adaptée · 4 ans · 2 offres reçues

    100 k€Services
  • Prestations de conseil juridique et représentation en justice pour le Département de la Charente

    DEPARTEMENT DE LA CHARENTE · notifié le 31 mars 2026 · Procédure adaptée · 4 ans · 2 offres reçues

    100 k€Services
  • Prestations de conseil juridique et représentation en justice pour le Département de la Charente

    DEPARTEMENT DE LA CHARENTE · notifié le 23 avril 2025 · Procédure adaptée · 10 mois · 2 offres reçues

    50,0 k€Services
  • Prestations de conseil juridique et représentation en justice pour le Département de la Charente

    DEPARTEMENT DE LA CHARENTE · notifié le 23 avril 2025 · Procédure adaptée · 10 mois · 2 offres reçues

    50,0 k€Services
  • Prestations de conseil juridique et représentation en justice pour le Département de la Charente

    DEPARTEMENT DE LA CHARENTE · notifié le 23 avril 2025 · Procédure adaptée · 10 mois · 2 offres reçues

    30,0 k€Services
  • Prestations de conseil juridique et représentation en justice pour le Département de la Charente

    DEPARTEMENT DE LA CHARENTE · notifié le 23 avril 2025 · Procédure adaptée · 10 mois · 2 offres reçues

    30,0 k€Services
  • LOT 7 : MINEURS NON ACCOMPAGNES - PRESTATIONS DE CONSEIL JURIDIQUE ET REPRESENTATION EN JUSTICE POUR LE DEPARTEMENT DE LA CHARENTE

    DEPARTEMENT DE LA CHARENTE · notifié le 23 avril 2025 · Procédure adaptée · 9 mois · 3 offres reçues

    50,0 k€Services
  • Prestations de conseils juridiques et de représentation en justice - Droit relatif aux Mineurs Non Accompagnés devant les juridictions administratives ou judiciaires, dont pénales

    DEPARTEMENT DE LA VIENNE · notifié le 22 octobre 2024 · Procédure adaptée · 49 mois · 9 offres reçues

    300 k€Services
  • Prestations de conseil juridique et représentation en justice pour le Département de la Charente.

    DEPARTEMENT DE LA CHARENTE · notifié le 08 novembre 2022 · Procédure adaptée · 38 mois

    20,0 k€Services
  • Prestations de conseil juridique et représentation en justice pour le Département de la Charente.

    DEPARTEMENT DE LA CHARENTE · notifié le 08 novembre 2022 · Procédure adaptée · 38 mois

    50,0 k€Services
  • Prestations de conseil juridique et représentation en justice pour le Département de la Charente

    DEPARTEMENT DE LA CHARENTE · notifié le 23 juillet 2019 · Procédure adaptée · 3 ans

    5,0 k€Services

Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr

Questions fréquentes sur CHENEVAL EMMANUEL

Quel est le numéro SIREN de CHENEVAL EMMANUEL ?

Le numéro SIREN de CHENEVAL EMMANUEL est 539 396 994. Le SIRET de son siège social est 539 396 994 00037. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37539396994.

Où se situe le siège social de CHENEVAL EMMANUEL ?

Le siège social de CHENEVAL EMMANUEL est situé 44 rue de Gigant, 44100 Nantes.

CHENEVAL EMMANUEL est-elle toujours en activité ?

Oui, CHENEVAL EMMANUEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 janvier 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHENEVAL EMMANUEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHENEVAL EMMANUEL.