CHENEVIER PASCAL

Active

Siren338 765 423Entrepreneur individuel42660 JONZIEUXCréée le 01 octobre 1986

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

CHENEVIER PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er octobre 1986, identifié par le SIREN 338 765 423. Le siège social de l'entreprise se trouve Bel Air, 42660 Jonzieux. L'entreprise déclare le code NAF 8130Z comme activité principale.

Fiche d'identité de CHENEVIER PASCAL

INSEE

Dénomination: CHENEVIER PASCAL
SIREN: 338 765 423
SIRET (siège): 338 765 423 00045
N° TVA intracommunautaire: FR24338765423Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 338 765 423
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 8130Z
Date de création: 01 octobre 1986
Siège social: BEL AIR, 42660, JONZIEUX
Établissements: 3
Statut: Active

Objet social de CHENEVIER PASCAL

Services d'aménagement paysager

Finances de CHENEVIER PASCAL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHENEVIER PASCAL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHENEVIER PASCAL

INSEE

3 établissements, dont 1 en activité.

42660 JONZIEUXSiègeActif
338 765 423 00045 · ouvert le 01 mars 2009 · NAF 8130Z
42660 JONZIEUXFermé
338 765 423 00029 · ouvert le 01 mars 1988 · NAF 451A
42660 JONZIEUXFermé
338 765 423 00037 · ouvert le 01 mars 2009 · NAF 6820B

Documents juridiques de CHENEVIER PASCAL

INPI

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 06 février 2009

Acte

Comptes annuels de CHENEVIER PASCAL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHENEVIER PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHENEVIER PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHENEVIER PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHENEVIER PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHENEVIER PASCAL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 octobre 1986

Questions fréquentes sur CHENEVIER PASCAL

Quel est le numéro SIREN de CHENEVIER PASCAL ?

Le numéro SIREN de CHENEVIER PASCAL est 338 765 423. Le SIRET de son siège social est 338 765 423 00045. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR24338765423.

Où se situe le siège social de CHENEVIER PASCAL ?

Le siège social de CHENEVIER PASCAL est situé Bel Air, 42660 Jonzieux.