CHENEVIER PASCAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 439 230 269, CHENEVIER PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 1er octobre 2001. Le siège social de l'entreprise se trouve Ld Voleyses et Saveaux, 26600 Chanos-Curson. Elle est rattachée au code d'activité NAF 8130Z.
Fiche d'identité de CHENEVIER PASCAL
INSEE- Dénomination
- CHENEVIER PASCAL
- SIREN
- 439 230 269
- SIRET (siège)
- 439 230 269 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR42439230269Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 439 230 269
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8130Z
- Date de création
- 01 octobre 2001
- Siège social
- LD VOLEYSES ET SAVEAUX, 26600, CHANOS-CURSON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CHENEVIER PASCAL
ENTRETIEN DE PARCS ET JARDINS, ESPACES VERTS
Finances de CHENEVIER PASCAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CHENEVIER PASCAL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de CHENEVIER PASCAL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 26600 CHANOS-CURSONSiègeActif
439 230 269 00011 · ouvert le 01 octobre 2001 · NAF 8130Z
Documents juridiques de CHENEVIER PASCAL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de CHENEVIER PASCAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHENEVIER PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CHENEVIER PASCAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHENEVIER PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CHENEVIER PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CHENEVIER PASCAL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 octobre 2001
Questions fréquentes sur CHENEVIER PASCAL
Quel est le numéro SIREN de CHENEVIER PASCAL ?
Le numéro SIREN de CHENEVIER PASCAL est 439 230 269. Le SIRET de son siège social est 439 230 269 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR42439230269.
Où se situe le siège social de CHENEVIER PASCAL ?
Le siège social de CHENEVIER PASCAL est situé Ld Voleyses et Saveaux, 26600 Chanos-Curson.
CHENEVIER PASCAL est-elle toujours en activité ?
Oui, CHENEVIER PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CHENEVIER PASCAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHENEVIER PASCAL.
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