CHENIL CONCEPT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
CHENIL CONCEPT est une SARL immatriculée le 10 décembre 2013 sous le numéro SIREN 798 271 383. Elle est domiciliée Ld le Bas, 38440 Lieudieu. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4399B. PASCAL BRUSET exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de CHENIL CONCEPT
INSEE- Dénomination
- CHENIL CONCEPT
- SIREN
- 798 271 383
- SIRET (siège)
- 798 271 383 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR76798271383Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 798 271 383
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 4399B
- Date de création
- 10 décembre 2013
- Siège social
- LD LE BAS, 38440, LIEUDIEU
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CHENIL CONCEPT
MONTAGE DE CHENILS GALVANISE
Finances de CHENIL CONCEPT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CHENIL CONCEPT
INSEEÉtablissements de CHENIL CONCEPT
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 38440 LIEUDIEUSiègeActif
798 271 383 00019 · ouvert le 01 novembre 2013 · NAF 4399B
Documents juridiques de CHENIL CONCEPT
INPIComptes annuels de CHENIL CONCEPT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHENIL CONCEPT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CHENIL CONCEPT
Une procédure collective a été publiée au BODACC pour CHENIL CONCEPT. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.
Ouverte le 19 avril 2016. Clôturée le 27 octobre 2016 pour insuffisance d'actif.
2 jugements et avis publiés
Jugement du 27 octobre 2016 · publié le 15 novembre 2016 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE
Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
Jugement du 19 avril 2016 · publié le 05 février 2016 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE
Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 19 octobre 2014, désignant liquidateur Selarl Alliance Mj, Représentée par Maître Billioud 1 rue du Musée 38200 Vienne. Les créances sont à déclarer, dans les deux mois de la présente publication, auprès du liquidateur ou sur le portail électronique à l'adresse https://www.creditors-services.com.
Aucune décision de justice publiée mentionnant CHENIL CONCEPT n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de CHENIL CONCEPT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CHENIL CONCEPT
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 2016-10-27 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE
Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire · Jugement du 19 avril 2016 · Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 19 octobre 2014, désignant liquidateur Selarl Alliance Mj, Représentée par Maître Billioud 1 rue du Musée 38200 Vienne. Les créances sont à déclarer, dans les deux mois de la présente publication, auprès du liquidateur ou sur le portail électronique à l'adresse https://www.creditors-services.com.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2013-11-01
- création
Date d'effet : 10 décembre 2013
Questions fréquentes sur CHENIL CONCEPT
Quel est le numéro SIREN de CHENIL CONCEPT ?
Le numéro SIREN de CHENIL CONCEPT est 798 271 383. Le SIRET de son siège social est 798 271 383 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76798271383.
Qui dirige CHENIL CONCEPT ?
CHENIL CONCEPT est dirigée par PASCAL BRUSET, gérant.
Où se situe le siège social de CHENIL CONCEPT ?
Le siège social de CHENIL CONCEPT est situé Ld le Bas, 38440 Lieudieu.
CHENIL CONCEPT est-elle toujours en activité ?
Oui, CHENIL CONCEPT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 décembre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CHENIL CONCEPT est-elle en procédure collective ?
Non, aucune procédure collective n'est en cours. CHENIL CONCEPT a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 27 octobre 2016 pour insuffisance d'actif.
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