CHENILLE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
CHENILLE est une SCI immatriculée le 19 décembre 2006 sous le numéro SIREN 493 372 015. Elle est domiciliée 233 rue za Marcel Finette Condamine Nord, 05000 Pelleautier. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par NICOLAS CHENILLE en qualité de gérant.
Fiche d'identité de CHENILLE
INSEE- Dénomination
- CHENILLE
- SIREN
- 493 372 015
- SIRET (siège)
- 493 372 015 00021
- N° TVA intracommunautaire
- FR41493372015Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 493 372 015
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 19 décembre 2006
- Siège social
- 233 RUE ZA MARCEL FINETTE CONDAMINE NORD, 05000, PELLEAUTIER
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de CHENILLE
Acquisition, la gestion et plus généralement l'exploitation par bail, location ou autrement de tous biens et droits immobiliers.
Finances de CHENILLE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CHENILLE
INSEEÉtablissements de CHENILLE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 05000 PELLEAUTIERSiègeActif
493 372 015 00021 · ouvert le 20 octobre 2006 · NAF 6820B
- 05000 GAPFermé
493 372 015 00013 · ouvert le 20 octobre 2006 · NAF 6820B
Documents juridiques de CHENILLE
INPIComptes annuels de CHENILLE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHENILLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CHENILLE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHENILLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
11 décisions de justice publiées en open data mentionnent CHENILLE. Elles s'échelonnent de 2021 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 2 : Procédures collectives
Décision du 30 mars 2026 · N° 2025002768
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, aFFAIRE NOUVELLE
Décision du 21 janvier 2026 · N° 2025007622
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 18 novembre 2025 · N° 2025007622
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pôle social
Décision du 02 mai 2025 · N° 20/02377
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, r E F E R E et Procédure accélérée au fond
Décision du 30 janvier 2025 · N° 2024013889
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 09
Décision du 28 janvier 2025 · N° 2024L00446
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 1
Décision du 20 janvier 2025 · N° 22/04168
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 6ème Chambre
Décision du 16 janvier 2025 · N° 23/00438
- Lire la décision sur courdecassation.frPôle social - Ordonne une nouvelle expertise médicale
Tribunal judiciaire, pôle social
Décision du 04 avril 2024 · N° 20/02377
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2EME PROTECTION SOCIALE
Décision du 11 octobre 2022 · N° 20/05159
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 24 mars 2021 · N° 19-22.937
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de CHENILLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CHENILLE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Gap
- création
Date d'effet : 19 décembre 2006
Questions fréquentes sur CHENILLE
Quel est le numéro SIREN de CHENILLE ?
Le numéro SIREN de CHENILLE est 493 372 015. Le SIRET de son siège social est 493 372 015 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41493372015.
Qui dirige CHENILLE ?
CHENILLE est dirigée par NICOLAS CHENILLE, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de CHENILLE ?
Le siège social de CHENILLE est situé 233 rue za Marcel Finette Condamine Nord, 05000 Pelleautier.
CHENILLE est-elle toujours en activité ?
Oui, CHENILLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 décembre 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CHENILLE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHENILLE.
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