CHENOISE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
CHENOISE est une 6540 immatriculée le 12 novembre 2007 sous le numéro SIREN 500 975 115. Le siège social de l'entreprise se trouve 4 All de la residence St Mury, 38240 Meylan. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par EMMANUEL MANSUY en qualité de autre.
Fiche d'identité de CHENOISE
INSEE- Dénomination
- CHENOISE
- SIREN
- 500 975 115
- SIRET (siège)
- 500 975 115 00030
- N° TVA intracommunautaire
- FR82500975115Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 500 975 115
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- 6540
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 12 novembre 2007
- Siège social
- 4 ALL DE LA RESIDENCE ST MURY, 38240, MEYLAN
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de CHENOISE
L'acquisition par voie d'achat ou d'apport, la propriété, la mise en valeur, la transformation, la construction, l'aménagement, l'administration et la location de tous biens et droits immobiliers, de tous biens et droits pouvant constituer l'annexe, l'accessoire ou le complément des biens et droits immobiliers en question.
Finances de CHENOISE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CHENOISE
INSEEAutre
Autre
Établissements de CHENOISE
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 38240 MEYLANSiègeActif
500 975 115 00030 · ouvert le 07 novembre 2007 · NAF 6820B
- 38000 GRENOBLEFermé
500 975 115 00014 · ouvert le 07 novembre 2007 · NAF 6820B
- 38000 GRENOBLEFermé
500 975 115 00022 · ouvert le 19 avril 2010 · NAF 6820B
Documents juridiques de CHENOISE
INPIComptes annuels de CHENOISE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHENOISE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CHENOISE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHENOISE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
8 décisions de justice publiées en open data mentionnent CHENOISE. Elles s'échelonnent de 1994 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée en référé (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, ch4.3 JCP
Décision du 21 mai 2026 · N° 25/01693
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Commerciale
Décision du 02 octobre 2025 · N° 25/00024
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure d'isolement et/ou de contention
Tribunal judiciaire, juge Libertés Détention
Décision du 05 juin 2025 · N° 25/00761
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure d'isolement et/ou de contention
Tribunal judiciaire, juge Libertés Détention
Décision du 21 mai 2025 · N° 25/00706
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure d'isolement et/ou de contention
Tribunal judiciaire, juge Libertés Détention
Décision du 22 avril 2025 · N° 25/00572
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure d'isolement et/ou de contention
Tribunal judiciaire, juge Libertés Détention
Décision du 20 février 2025 · N° 25/00298
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure d'isolement et/ou de contention
Tribunal judiciaire, juge Libertés Détention
Décision du 29 novembre 2024 · N° 24/01811
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 01 mars 1994 · N° 92-12.886
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de CHENOISE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CHENOISE
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 12 novembre 2007
Questions fréquentes sur CHENOISE
Quel est le numéro SIREN de CHENOISE ?
Le numéro SIREN de CHENOISE est 500 975 115. Le SIRET de son siège social est 500 975 115 00030. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR82500975115.
Qui dirige CHENOISE ?
CHENOISE est dirigée par EMMANUEL MANSUY, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de CHENOISE ?
Le siège social de CHENOISE est situé 4 All de la residence St Mury, 38240 Meylan.
CHENOISE est-elle toujours en activité ?
Oui, CHENOISE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 novembre 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CHENOISE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHENOISE.
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