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CHENOUFI MOUSSA

Active
Siren753 156 363Entrepreneur individuel05000 GAPCréée le 03 août 2012
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 753 156 363, CHENOUFI MOUSSA est un entrepreneur individuel créé le 3 août 2012. Le siège social de l'entreprise se trouve Res Molines batiment E, 05000 Gap. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4331Z.

Fiche d'identité de CHENOUFI MOUSSA

Dénomination
CHENOUFI MOUSSA
SIREN
753 156 363
SIRET (siège)
753 156 363 00016
N° TVA intracommunautaire
FR86753156363Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 753 156 363
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4331Z
Date de création
03 août 2012
Siège social
RES MOLINES BATIMENT E, 05000, GAP
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CHENOUFI MOUSSA

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Finances de CHENOUFI MOUSSA

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHENOUFI MOUSSA

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de CHENOUFI MOUSSA

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 05000 GAPSiègeActif

    753 156 363 00016 · ouvert le 06 août 2012 · NAF 4331Z

Documents juridiques de CHENOUFI MOUSSA

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHENOUFI MOUSSA

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHENOUFI MOUSSA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHENOUFI MOUSSA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHENOUFI MOUSSA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHENOUFI MOUSSA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHENOUFI MOUSSA

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 03 août 2012

Questions fréquentes sur CHENOUFI MOUSSA

Quel est le numéro SIREN de CHENOUFI MOUSSA ?

Le numéro SIREN de CHENOUFI MOUSSA est 753 156 363. Le SIRET de son siège social est 753 156 363 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86753156363.

Où se situe le siège social de CHENOUFI MOUSSA ?

Le siège social de CHENOUFI MOUSSA est situé Res Molines batiment E, 05000 Gap.

CHENOUFI MOUSSA est-elle toujours en activité ?

Oui, CHENOUFI MOUSSA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 août 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHENOUFI MOUSSA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHENOUFI MOUSSA.